 | France assemblée nat - 1849 - 838 pages
...i're'iidence du citoyen Benoist d'Aiy, vice-préiidenl. SOMMAIRE. — Rapport du citoyen Charlemagne sur le projet de loi tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension de J,ÛOO It. au père et à la mère du citoyen Adam. — Délibération sur le projet de loi relatif... | |
 | François Arago - 1855 - 696 pages
...Rapport fait à la Chambre des députés, le 26 mai 1845, au nom île la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension annuelle K viagère de 6,000 fr. à .M. Vicat, ingénieur en chef, directeur des ponts et chaussées.... | |
 | François Arago - 1855 - 692 pages
...Rapport fait à la Chambre des députés, le 26 mai 1865, au nom ile la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension annuelle t't viagère de 6,000 fr. à M. Vicat, ingénieur en chef, directeur des ponts et chaussées.... | |
 | François Arago - 1855 - 748 pages
...Rapport fait à la Chambre des députés, le 26 mai 1845, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension annuelle et viagère de 6,000 fr. à .M. Vicat, ingénieur en chef, directeur des ponts et chaussées.... | |
 | Charles Forbes comte de Montalembert - 1860 - 630 pages
...loi. Séance du 17 février 1838. Le Gouvernement présenta aux Chambres, au commencement de 1838, un projet de loi tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension de 10,000 francs à la veuve du lieutenant général comte de Damrémont, commandant en chef de l'armée... | |
 | Charles Forbes comte de Montalembert - 1860 - 630 pages
...loi. Séance du 17 février 1838. Le Gouvernement présenta aux Chambres, au commencement de 1 838, un projet de loi tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension de 10,000 francs à lajeuve du lieutenant général comte de Damrémont , commandant en chef de l'armée... | |
 | François Arago - 1855 - 692 pages
...Rapport fait à la Chambre des députés, le 26 mai 1845, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension annuelle et viagère de 6,000 fr. à M. Vicat, ingénieur en chef, directeur des l>onts et chaussées.... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1866 - 850 pages
...articlessuivants, puis de l'ensemble de la loi. Le 30 mai, la Chambre vota plutôt qu'elle ne discuta le projet de loi tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension de 6,000 fr., à M me veuve Bosquet, mère du maréchal. Après un discours de M. Belmontet, dans lequel... | |
 | Hilaire Étienne Octave Rouillé Boissy (marquis de).) - 1870 - 400 pages
...verve de bon sens qui n'hésitèrent jamais à braver même les plus nobles préjugés de l'opinion. Il s'agissait du projet de loi tendant à accorder, à...Constantine. M. de Boissy, tout en proclamant héroïque el d'un fécond exemple, la mort de l'officier dont on voulait honorer, dans la personne de sa veuve,... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1891 - 492 pages
...retrait do l'ordre du jour du projet de loi concernant un emprunt par la ville de Nantes (p. 499); du projet de loi tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension à Mme veuve Paul Bert (A., SE de 1886, t. unique, p. 324); du Budget de l'Exercice 1887 (Affaires... | |
| |
Chambre des députés, le 26 mai 1845, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension annuelle et viagère de 6,000 fr. à .M. Vicat, ingénieur en chef, directeur des... 