Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime, avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1 |
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ainfi Amiral Amirautés Arrêt arrivée article auffi aura auront avant avoit ayant bâtimens c'eft capitaine caufe cent charge claffes colonies commerce compte Confeil conféquence confignation conformément Confuls congé côté cours d'amende d'autres d'en décharge Déclaration départ doit donner Edit effet engagés équipages établis étoit étrangers faifie fans fera feront fervir feulement foient foit fols fond font forme forte fous François fret fuivant fujet général gens Greffe ibid jour Juges Jurifdiction l'Amiral l'Amirauté l'art l'article l'Ordonnance ladite ledit lefdits Lettres lieu livres Louis main maître Majefté maniere marchandifes marchandiſes marine Mars matelots ment mois n'eft navigation navire néanmoins néceffaire nombre obfervé obligé Officiers Officiers de l'Amirauté Ordonnance pareillement Parlement particuliers payer pays peine pendant ports préfent premier prifes privilege propriétaire qu'à qu'en qualité raifon rapport refte Réglement rien Royaume s'il termes tion titre trouve vaiffeaux vente voyage