L'année religieuse: ou, Occupation intérieure pendant les divins offices, Volume 8

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d'Houry, 1768
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Popular passages

Page 577 - Ibuffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Préfentes , qui fera imprimée tout...
Page 576 - Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront...
Page 576 - CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant : Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes , de faire imprimer ledit ouvrage en un ou plufieurs volumes , & autant de fois que bon lui femblera, & de le vendre , faire vendre & débiter par tout notre Royaume pendant le tems de trois années confécutives , à compter du jour de la date des Préfentes...
Page 576 - Comme aurtî d'imprimer , ou faire imprimer , vendre } faire vendre, débiter , ni contrefaire ledit ouvrage , ni d'en faire aucun extrait fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, donc un tiers à Nous...
Page 577 - Librairie , & notamment à celui du 10. Avril 1715. qu'avant de l'expofer en vente , le Manufcrit qui aura fêrvi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier , Chancelier de France...
Page 577 - MIROMENIL ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre Château du Louvre...
Page 576 - Libraires & autres perfonnes , de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d impreffion étrangère dans aucun lieu de notre obéiflance ; comme auflî d'imprimer, ou faire imprimer, vendre, faire vendre...
Page 577 - Qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit ouvrage fera remis , dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre très -cher & féal Chevalier , Chancelier de France , le Sieur de Lamoignon , & qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans...
Page 575 - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
Page 577 - Maupeou : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.

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