 | Michel Noël (M.) - 1737 - 880 pages
...notre Cour de Parlement à Paris , que ces Prefentes ils ayentà faire lire» publier & regiftrer,& le contenu en icelles garder & exécuter félon leur forme & teneur : Car tel eft notre plaifir. Donné à Verfailles le premier jour de Mars l'an de grâce mil fept cens... | |
 | Barthélemy Marmont du Hautchamp - 1739 - 550 pages
...feaux Confeillers, les Gens tenans. noftre Cour de Parlement à Paris, que ces prefentes ils ayent à faire lire , publier & regiftrer, & le contenu en icelles, garder , obferver & executer felon leur forme & teneur, fans fouffrir qu'il y foie contrevenu, nonobftant... | |
 | Claude Gros de Boze, Paul Tallemant, Claude-Pierre Goujet - 1740 - 452 pages
...Gens tenans notre Cour de Parlement &, Chambre des .Comptes à Paris , que ces Préfentes ils ayent à faire lire, publier & regiftrer } & le contenu en icelles garder & obferver felon fa forme & teneur : CAR TEJ. EST NOTRE PLAISIR. Et afin que cefoit chofe ferme & fiable... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 702 pages
...Paris , que ces Préfentes ils ayent à faire lire, publier & regiftrer ( même en temsde Vacations ) & le contenu en icelles garder & exécuter félon leur forme & teneur, ncnobftant toutes choies à ce contraires , aufquelles Nous avons dérogé & dérogeons par ces Préfentes.... | |
 | Claude Marin Saugrain - 1753 - 598 pages
...Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement & Cour des Aydes à Paris, que ces Préfentes ils ayent à faire lire , publier & regiftrer, & le contenu en icelles garder & obferver : Car tel eft notre plaifir., Entémoin de quoi , Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 550 pages
...féaux Cpnfeillers les Gens tenans notre Chambre des Comptes à Paris , que ces Préfentes ils ayent à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelles garder, obferver & exécuter félon leur forme & teneur : Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous... | |
 | France - 1761 - 776 pages
...âmes & féaux Conseillers les Gens tenant notre Cour des Aydes à Pari* que ces préfentes ils ayent à faire lire, "publier & regiftrer, & le contenu en icelles garder, pbferver & exécuter de point en point félon ifa forme & teneur. CAR tel eft notre plaifir. En témoin... | |
 | Antoine Gaspard Boucher d'Argis - 1762 - 504 pages
...& féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour des Aides à Paris , que ces > Préfentes ils ayent à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelles garder, obferver & exécuter félon leur forme & teneur , noirobftant tous Ediis, Déclarations, Arrêts',... | |
 | Pierre Le Ridant - 1766 - 634 pages
...féaux conG2 feillers les gens tenans nôtre cour de Parlement de Paris , que ces préfentes ils ayent à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelles garder , faire garder & obferver felon fa forme & teneur : Car tel eft nôtre plaifir. En témoin de quoy... | |
 | France. Parlement (Dijon) - 1771 - 44 pages
...âmes & féaux Confcillers les Gens tenant notre Cour de Parlement de Dijon , 3 que notre préfent Edit ils aient à faire lire, publier & regiftrer & le contenu en icelui garder , obferver & exécuter félon fa formc'&: teneur : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; & afin... | |
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Aix , que ces préfentes ils ayent à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelles garder... 
