TIRAGE AU SORT DES BUREAUX M. le président. L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux. Il va y être procédé. (L'opération a lieu dans la forme habituelle.) M. Annales: Débats parlementaires - Page 2by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1903Full view - About this book
| France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - 556 pages
...Diancourt demandent '•liacun un congé de quinze jours, pour raison de famille. Ces deux demandes sont renvoyées à la commission des congés. TIRAGE AU...L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux. •;II est procédé à cette opération.) l ADOPTION D'UN PROJET DE LOI D'iNTÉRKT LOCAL M. le président.... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1873 - 1060 pages
...secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. Le procès-verbal est adopté. M. le président. L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux! (Il est procédé, par la voie du tirage au sort, à l'opération mensuelle du renouvellement des bureaux.)... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1874 - 1156 pages
...président. Il n'ya pas d'autres observations sur le procès- verbal ?. . Le procès-verbal est adopté. V L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux. Il va y être procédé. (Il est procédé, par la voie du tirage au sort, au renouvellement mensuel des bureaux.) M. le président.... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 936 pages
...d'accorder un congé de quinze jours à M. Aclocque. Il n'ya pas d'opposition?... Le congé est accordé. L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux. Il va y être procédé. (L'opération s'accomplit dans la forme accoutumée.) M. le président. L'ordre du jour appelle la discussion dn... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 788 pages
...secrttaires, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. Le procès- verbal est adopté. M. le président. L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux. (Si. le président procède, dans la forme accoutumée, au renouvellement des bureaux par la voie du... | |
| France. Assemblée nationale - 1881 - 1076 pages
...M. le garde des sceaux, MM. les ministres de l'intérieur et de la marine assistent à la séance. M. le Président. L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux. (11 est procédé à cette opération.) M. le Président fait ensuite lecture de deux lettres dans... | |
| Seine (France). Conseil général - 1890 - 854 pages
...leur accorder. Je vous demande la permission de remettre à la prochaine séance le discours d'usage. TIRAGE AU SORT DES BUREAUX. M. LE PRÉSIDENT. —...L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux. Je vais y procéder. Le tirage au sort donne les résultats suivants : 1 er Bureau. MM. Morane, Hattat,... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1891 - 372 pages
...bureau élus pour la session de 1890 resteront en fonctions, et le Sénat se trouve ainsi constitué. TIRAGE AU SORT DES BUREAUX M. le président. L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux, II est procédé à cette opération. EXCUSES. — DEMANDES DE CONGÉS M. le président. M. Huon-de... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1894 - 648 pages
...renvoyées à la commission des âongés. /*• \TJlfAGE AU SORT DES BUREAUX .-• • **'• ' '•iïï. le président. L'ordre du jour appelle •'"•le...procédé. (L'opération a lieu dans la forme habituelle.) PRÉSENTATION D'UN PROJET DE LOI M. le président. La parole est à M. le ministre de l'agriculture... | |
| Seine (France). Conseil général - 1897 - 776 pages
...de prononcer M. le président du Conseil général. 5. — Maintien des bureaux et des commissions. M. le Président. — L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux et le renouvellement des commissions. Plusieurs voix. — Le maintien ! M. le Président. — 11 n'ya... | |
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