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" les y recevoir, à peine d'amende arbitraire pour la première fois,  "
Œuvres, avec sa Vie - Page 408
by Antoine Arnauld - 1780
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Rituale ad usum diœcesis Atrebatensis

1757 - 640 pages
...mariés & ont ménage , aller boire & manger es Tavernes & Cabarets ; & auxdits Taverniers & Cabaretiers les y recevoir, à peine d'amende arbitraire pour la première fois, & de prifon pour la féconde. Enjoignons à tous Juges ne permettre qu'il foit aucunement contrevenu ci-deflus, à peine de fufpenfion...
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la ..., Volume 1

Jean Baptiste Denisart - 1771 - 910 pages
...hôtes & cabaretiers de recevoir des perfonnes la nuit aux heures indues , & pendant le fervice divin , à peine d'amende arbitraire , pour la première fois , & de prifon , pour la féconde. Arrêt de règlement du 15 décembre 1711. 4. Par un autre arrêt de règlement rcnpofiticn à la premiere;...
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Rituale Catalaunense, Volume 2

1776 - 804 pages
...mariés & ont ménage, d'aller boire & manger es Tavernes & Cabarets; & auxdits Taverniers & Cabaretiers de les y recevoir , à peine d'amende arbitraire pour la première fois, & de prifon pour la féconde. Enjoignons à tous Juges de ne permettre qu'il foit aucunement contrevenu à ce que ci-deiïus, à...
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Pastorale Parisiense, Volume 3

Catholic Church - 1786 - 748 pages
...& ont ménage , d'aller boire & manger es Tavernes & Cabarets ; tf auxdits Taverniers & Cabaretiers de les y recevoir , à peine d'amende arbitraire pour la première fois, & de prifon pour la féconde. Enjoignons à tous- Juges de ne permettre qu'il foit aucunement contrevenu à ce que ci-deflus, à...
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Rituel du diocèse de Lyon, Volume 2

1787 - 416 pages
...ont ménage, d'aller boire &c manger es Tavernes &C Cabarets ; of. auxdits Taverniers 6c Cabaretiers de les y recevoir , à peine d'amende arbitraire pour la première fois , 6c de prifon pour la féconde. Enjoignons à tous Juges de ne permettre qu'il foit aucunement contrevenu...
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Part 8

Jean Baptiste Denisart - 1783 - 812 pages
...d'aller boire & manger auxdites heures es tavernes & cabarets. Il défend aux taverniers & nbaretiers de les y recevoir , à peine d'amende arbitraire pour la première fois, & de prifon ponr la féconde. L'article en' ' bourgades & villages , même à ceux qu cipes. Que perfonnc ne s'abftienne...
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Paris à travers les siècles: histoire nationale de Paris et des ..., Volume 2

Henri Gourdon de Genouillac - 1880 - 682 pages
...mariés et ont ménage, d'aller boire et manger es tavernes et cabarets; et aux tavernierset cabareliers de les y recevoir, à peine d'amende arbitraire pour la première fois, et de prison pour la seconde. » Mais comme il était fort difficile à un cabaretier d'exiger d'un...
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L'alcoolisme: fléau social : moeurs, législation, droit comparé

Paul Griveau - 1906 - 368 pages
...et ont menage,d'aller boire ou manger es tavernes et cabarets, et aux dits taverniers ou cabaretiers de les y recevoir, à peine d'amende arbitraire pour la première fois et de prison pour la deuxième. Au xvm" siècle, les cabarets exerçaient une influence délétère,...
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