 | Michel Gustave Partounau Du Puynode - 1853 - 492 pages
...Colbert, M. de Machault, lorsqu'il remplaça, en 1749,1e dixième par le vingtième, voulut le lever sur tous les revenus et produits des sujets et habitants du royaume, sans aucune exception. Mais le clergé déclara dans ses remontrances que son privilége de ne payer... | |
 | Gustave du Puynode - 1863 - 448 pages
...Colbert, M. de Machault, lorsqu'il remplaça, en 1749, le dixième par le vingtième, voulut le lever sur tous les revenus et produits des sujets et habitants du royaume, sans aucune exception. Mais le clergé déclara dans ses remontrances que son privilège de ne payer... | |
 | Alphonse Jobez - 1867 - 592 pages
...avec plus de vivacité encore. En apprenant» qu'à partir du 1er janvier 1750, levingtième serait levé sur tous les revenus et produits des sujets et habitants du royaume, sans aucune exception, » une quinzaine d'évêques s'étaient réunis à Paris: «Votre lettre, écrivit... | |
 | Ferdinand André - 1881 - 1224 pages
...qu'à commencer du 1" octobre de la même année, le dixième seroit annuellemeut levé à son profit, sur tous les revenus et produits des sujets et habitants du royaume, dans la même forme et de la même manière qu'il a été levé pendant les années 1754, [1755 et... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1886 - 964 pages
...les'physiocrates, les publicistes, les philosophes ; mais (1) M. de Machault déclarait vouloir lever le vingtième sur « tous les revenus et produits des sujets et habitants du royaume, sans exception. > l'on se refusait à suivre leurs enseignements. Les faits subsistaient quand les... | |
 | Georges Gabriel Breton - 1889 - 732 pages
...perçus en exécution de l'édit de 1746 (art. 2). A compter du 1" janvier 1750, le vingtième sera levé sur tous les revenus et produits des sujets et habitants du royaume, sans aucune autre exception que celle de l'art. 6 (art. 3). L'impôt n'épargnera personne : l'art.... | |
 | Société archéologique de Rambouillet - 1913 - 634 pages
...Un édit de mai 1749 avait ordonné qu'à partir du 1er janvier 1750, un impôt du vingtième serait levé sur tous les revenus et produits des sujets et habitants du royaume, sans aucune exception; tous les propriétaires et usufruitiers de biens devaient faire, dans un délai... | |
 | Louis Joseph Gras - 1922 - 504 pages
...vingtièmes. Mais l'édit de 1749, le premier on date, décidait que cet impôt serait levé annuel lemenl « sur tous les revenus et produits des sujets et habitants » du Royaume « sans aucune exemption (1) ». Les franchises énumérées dans l'arrêt de 1728 (vp 98) en faveur... | |
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Machault, lorsqu'il remplaça, en 1749,1e dixième par le vingtième, voulut le lever sur tous les revenus et produits des sujets et habitants du royaume, sans aucune exception. 