 | Ferdinand Walter - 1810 - 598 pages
...ou desservant, un état par aperçu des dépenses nécessaires à l'exercice du culte, soit pour les objets de consommation , soit pour réparations et...désignation de dépenses intérieures, dans le projet de budget général : le détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 46. Ce budget établira... | |
 | France - 1811 - 840 pages
...du culte , soit pour les objets de consommation , soit pour réparations et entretien d'orneJnens, meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été , article par article, approuvé par Je bureau, sera porté en bloc, sous la désignation de dépenses intérieures, dans le projet du budget... | |
 | J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d église. Cet état, après avoir été, artiele par artiele, approuvé par le bureau, sera porté en bloc, sous...désignation de dépenses intérieures , dans le projet du budjet général : le détail de ces depenses sera annexé audit projet. 46. Ce budjet établira la... | |
 | Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - 1828 - 424 pages
...du culte , soit pour les objets de consommation , soit pour réparations et entretien d'ornemens , meubles et ustensiles d'église. Cet état, après...général : le détail de ces dépenses sera annexé audit proje.t. 46. Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépense... | |
 | Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...consommation, soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d'église. Cet état, aptes avoir été , article par article , approuvé par...général : le détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 45. i° Les irais ordinaires de la célébration du culte; 2° Les frais de réparations... | |
 | France - 1836 - 462 pages
...l'exercice du culte, soit pour les objets de consommation, soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d'église. Cet état, après...général : le détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 46. Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépense... | |
 | France - 1836 - 462 pages
...l'exercice du culte, soit pour les objets de consommation, soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d'église. Cet état , après...bureau, sera porté en bloc, sous la désignation de dépentct intérieures, dans le projet du budget général : le détail de ces dépenses sera annexé... | |
 | France - 1839 - 570 pages
...l'exercice du culte, soit pour les objets de consommation , soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et 'ustensiles d'église. — Cet état ,...général : le détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 4 G. Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépense... | |
 | Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...on desservant, un état par aperçu des dépenses nécessaires à l'exercice du culte, soit pour les objets de consommation , soit pour réparations et...porté en bloc, sous la désignation de dépenses intérieur et, dans le projet de budget général : le délai! de ces dépenses sera annexé audit... | |
 | A. Vuillefroy - 1842 - 538 pages
...intérieures , comprend un état par apercu des dépenses nécessaires à l'exercice du culte, soit pour les objets de consommation , soit pour réparations et entretien d'ornements, meubles et ustensiles de l'église. Cet état est présenté, chaque année, au bureau des marguilliers , par le curé ou... | |
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Il sera présenté chaque année au bureau par le curé ou desservant un état par aperçu des dépenses nécessaires à l'exercice du culte, soit pour les objets de consommation, soit pour réparations et entretien d'ornements, meubles et ustensiles... 
