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" Les sections donnent leur avis sur les encouragements qui peuvent être accordés par le Ministre aux Sociétés savantes. Elles donnent également un avis motivé, au point de vue scientifique, sur les demandes en reconnaissance légale formées par... "
Revue de l'art chrétien - Page 173
1858
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Revue de l'art chrétien, dirigée par J. Corblet, Volume 2

Jules Corblet - 1858 - 620 pages
...décidera aussi du mérite des travaux envoyés par les correspondants et de leur insertion à la Remèdes Sociétés savantes. Les sections présenteront, chaque...société qui aura présenté le mémoire, et une de 1,200 IV. à l'auteur. Les membres titulaires, honoraires et non résidants auront droit à un jeton de présence...
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Bibliothèque de l'École des chartes, Volume 4; Volume 19

Société de l'Ecole des chartes (France) - 1858 - 632 pages
...les demandes en reconnaissance légale formées par ces Sociétés. Elles présentent tous les ans au Ministre la liste des correspondants et des membres des Sociétés savantes qui leur paraissent mériter des récompenses honorifiques ou des encouragements. 16. Trois prix annuels de...
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Bibliothèque de l'École des chartes, Volume 4; Volume 19

Société de l'Ecole des chartes (France) - 1858 - 614 pages
...les demandes en reconnaissance légale formées par ces Sociétés. Elles présentent tous les ans au Ministre la liste des correspondants et des membres des Sociétés savantes qui leur paraissent mériter des récompenses honorifiques ou des encouragement.». 10. Trois prix annuels de...
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Journal de la Société d'archéologie et du comité du Musée lorrain [afterw ...

Société d'archéologie lorraine - 1858 - 592 pages
...les demandes en reconnaissance légale formées par ces Sociétés. Elles présentent tons les ans au ministre la liste des Correspondants et des membres des Sociétés savantes qui leur paraissent mériter des récompenses honoriOques ou des encouragements. Art. 16. — Trois prix annuels...
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Paris illustré: nouveau guide de l'étranger et du Parisien

Adolphe Laurent Joanne - 1867 - 1562 pages
...sociétés savantes; sur les demandes de reconnaissance légale formées par elles. Les sections présentent au ministre la liste des correspondants et des membres des sociétés savantes qui leur paraissent mériter des encouragements et des récompenses honorifiques. Elles examinent les communications...
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Le Comité des travaux historiques et scientifiques (histoire et documents ...

Xavier Charmes - 1886 - 760 pages
...les demandes en reconnaissance légale formées par ces sociétés. Elles présentent tous les ans au Ministre la liste des correspondants et des membres des Sociétés savantes qui leur paraissent mériter des récompenses honorifiques ou des encouragements. ART. 16. Trois prix annuels...
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