Des sentences épiscopales dites de conscience informée, ou du droit de suspendre, sans procédure, un titulaire même inamovible, et de l'appel de cette sentence: dissertation historique et théoriquemaison Méquignon junior, 1852 - 477 pages |
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15 juin 16 août 17 novembre 24 juin administration affaire Anselme août appel archevêque Basile Benoît XIV bureaux des cultes cause censure chapitre Cum honestius choses citer civile clercs clergé Concile de Trente Congrégation du Concile conscience informée conscientia Conseil d'Etat coupable crime occulte crimen curé de Bordeneuve curé suspens d'Anselme décision déclare décret du 17 décrétales diocésain diocèse discipline dissertation ecclésias ecclésiastique écrit épiscopale episcopi episcopus etiam etsi eût évêques Ex tenore extrajudiciairement Fagnan fonctions graves hæc interjeté j'ai jugement juin juridiction l'appel l'autorité l'Eglise l'évêque l'ordonnance lettre lois ment Métropolitain ministre motifs occultum Ordines ordonnance Ordres sacrés parochi paroisse Pie IX pouvoir Préfet Prélat prêtre suspens procédure publique qu'Anselme quæ quod réclamer recours réforme religion sacrée Congrégation saint Concile Saint-Siége saints canons sentence de conscience sentiment serait sess sorte suite suspense suspensionis tamen tion Titien titulaire tribunal Van-Espen