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" ... sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres... "
Annales de philosophie chrétienne - Page 256
1838
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Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1810 - 598 pages
...été abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portion congrue, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres dès autels, au soulagement des pauvres, aux...
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Mémoires sur la vie privée de Marie-Antoinette, reine de France et ..., Volume 9

Mme Campan (Jeanne-Louise-Henriette) - 1822 - 516 pages
...été abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies , sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aui réparations...
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Mémoires de Bailly,: avec une notice sur sa vie, des notes et des ...

Jean Sylvain Bailly - 1822 - 464 pages
...été abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin , à l'entretien des ministres des autels , au soulagement des pauvres , aux...
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Mémoires de Bailly: avec une notice sur sa vie, des notes ...

Jean Sylvain Bailly - 1822 - 468 pages
...été abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres , aux...
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Collection des mémoires relatifs à la Revolution française, Volume 3

1822 - 464 pages
...été abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin , à l'entretien des ministres des autels , au soulagement des pauvres , aux...
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Oeuvres complètes de J. Domat: (1828. XVI, 508 p.)

Jean Domat - 1828 - 540 pages
...qui auraient été abandonnés à des laïcs en remplacement et pour portion congrue , sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin , à l'entretien des ministres des au-, tels, au soulagement des pauvres ,...
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Histoire complète de la Révolution Française, Volume 2

Pierre François Tissot - 1835 - 532 pages
...été abandonnées à des laïcs , en remplacement et pour option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretiep ies ministres des autels , au soulagement des pauvres , réparations...
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Histoire parlementaire de la révolution française, ou, Journal des ..., Volume 2

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - 502 pages
...été abandonnées à des laïcs, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies , sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin , à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux...
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Histoire parlementaire de la révolution française: ou, Journal des ..., Volume 2

Prosper-Charles Roux - 1834 - 496 pages
...été abandonnées à des laïcs, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin , à l'entretien des ministres des autels , au soulagement des pauvres , aux...
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annales de philosophie chretienne

m.a. bonnetty - 1838 - 486 pages
...abolir, sans exception,les dîmes ecclésiastiques ( que déjà l'on avait déclarées rachetétts] sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre...argent, de gré à gré, entre les communautés et lesdécr mateurs, et de convertir le prix du rachat en revenus assurés, pour être employés conformément...
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