 MM. l'empereur d'Autriche, le roi de Prusse et l'empereur de Russie, par suite des grands événements qui ont signalé en Europe le cours des trois dernières années, et principalement des bienfaits qu'il a plu à la divine Providence de répandre sur...  Les sanctions de l'arbitrage international - Page 351by Jacques Dumas - 1905 - 432 pagesFull view - About this book
 | Jean-Gabriel Peltier - 1816 - 752 pages
...seul moyen de consolider les institutions humaines et de remédier à leurs imperfections. LL. MM. l'empereur d'Autriche, le roi de Prusse et l'empereur de Russie, par suite de grands événements qui ont signalé en Europe le cours des trois dernieres années, et principalement... | |
 | François Etienne Auguste comte de Paoli-Chagny - 1818 - 598 pages
...tenaient par la main. Traité d'alliance des trois puissances Autrichienne, Prussienne et Russe. ,, Leurs Majestés, l'empereur d'Autriche, le roi de...Prusse et l'empereur de Russie, par suite des grands événemens qui ont signalé en Europe le cours des trois dernières années, et principalement des... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 pages
...(Journal de francfort 1816. Nr. 31.) 60. a. Au nom de la très - sainte et indivisible Trinité, LM l'Empereur d'Autriche , le Roi de Prusse et l'Empereur de Russie, par suite des grands rvènuineu» qui ont signalé en Europe le cours des trois deraièrea années, et principalement des... | |
 | 1818 - 686 pages
...insérée au Bulletin des lois , pour être exécutée selon sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÊS-SAlNTK ET INDIVISIBLE TRINITÉ. LEURS MAJESTÉS l'Empereur d'Autriche, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies s'étant rendus à Aix-laChapelle, et leurs Majestés le Roi de France et de Navarre... | |
 | Christophe Koch - 1818 - 674 pages
...U nous suffit d'insérer ici cet acte. An nom de la, très~sainte- et indivisible Trinité. LL. MM, l'empereur d'Autriche , le roi de Prusse et l'empereur de Russie , par suite des grands événement qui ont signalé en Europe le cours des trois dernières années , et principalement des... | |
 | Auguste Louis Philippe vicomte de Saint-Chamans - 1821 - 366 pages
...aux générations futures (i). N° XLVII. AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. LL. MM. l'empereur d'Autriche, le roi de Prusse et l'empereur de Russie , par suite des grands évènemens qui ont signalé en Europe Le cours des trois dernières années, et principalement des... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 590 pages
...26 septembre i8i5. Au nom de la Très-Sainte et indivisible Trinité, LL.MM. l'Empêreurd'Àutriche, le Roi de Prusse, et l'Empereur de Russie , par suite des grands événemens qui ont signalé en Europe le cours des trois dernières années , et principalement des... | |
 | France - 1828 - 604 pages
...CCXLII, n° 5383.) Voy. traité du 20 novembre i8i5, loi du 6 mai 1818, et noies. Louis, etc. AD KOM DE LA TRÈS -SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Leurs...l'empereur d'Autriche, le roi de Prusse et l'empereur de foules les Russies s'étant rendus à Aix-la-Chapelle , et leurs majestés le roi de France et de Navarre... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 466 pages
...PRUSSE ET DE RUSSIE D'AUTRE PART, CONCLUE A AIXLA-CHAPELLE, LE 9 OCTOBRE l8l8. AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. LEURS Majestés l'empereur d'Autriche, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, s'étant rendus à Aix-la-Chapelle, et LL. MM. le roi de France et de Navarre,... | |
 | Louis François J. baron de Bausset - 1829 - 370 pages
...le monde , sont dignes d'attention. « Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité: « LL. MM. l'empereur d'Autriche, le roi de « Prusse et l'empereur de Russie, par suite des « grands événemens qui ont signalé en Europe « le cours des trois dernières années , et principa« lemcnt... | |
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