 | Jean Baptiste Denisart - 1806 - 742 pages
...et évéques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. (laid., art. 9.) Tout privilège portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale , est aboli. ( Art. 10. ) Les archevêques et évéques pourront, avec l'autorisation du gouvernement, établir... | |
 | France treaties - 1802 - 498 pages
...PREMIÈRE. Dispositions générales. IX- Le culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évêques dans leurs diocèses, et sous celle des...chapitres cathédraux et des séminaires. Tous autres établissemens ecclésiastiques sont supprimés. XII. Il sera libre aux archevêques et évêques d'ajouter... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 502 pages
...culte catholique sera exercé sous la rlirection des archevêques et évêques dans leurs xliocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. X....attribution de la juridiction épiscopale, est aboli. XL Les archevêques et évêques pourront, avec l'autorisation du Gouvernement , établir dans leurs... | |
 | Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - 1802 - 206 pages
...daas leurs paroisses. . • . (55) XI. Le* archevêques et évêques pourront, avec l'autorisation dri Gouvernement, établir dans leurs diocèses des ....chapitres cathédraux et des séminaires. Tous autres élablissemen» ' ecclésiastiques sont supprimés. XII. Il sera libre aux archevêques et évêques... | |
 | L.-I. P***** - 1805 - 530 pages
...générales. » IX. Le Culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évéques dans leurs diocèses , et sous celle des curés dans...juridiction épiscopale , est aboli. XI. Les archevêques et évéques pourront, avec; l'autorisation du gouvernement , établir dans leurs diocèses des chapitres... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 400 pages
...exemption ou attribution de la juridiction épiscopale , est aboli. ii. Les Archevêques et Evêques pourront , avec l'autorisation du Gouvernement, établir...diocèses des chapitres cathédraux et des séminaires. i2. Tous autres établissemens ecclésiastiques sont supprimés. Des Archevêques ou Métropolitains.... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...PREMIÈRE. Dispositions générales. g. Le culte catholique est exercé sous la direction des archevêques et éVêques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. 10. Tout privilége portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale, est aboli. 11.... | |
 | Ferdinand Walter - 1810 - 598 pages
...archevêques et évoques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs parois-ses. 10. Tout privilège portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale est aboli. 11. Les archevêques et évèques pourront, avec l'autorisation du gouvernement, établir dans leurs... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1818 - 536 pages
...PREMIERE. Dispositions générales. g. Le culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évêques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. 1o. Tout privilége portant exemption ou attribution de la jurisdiction épiscopale est aboli. 11.... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1823 - 382 pages
...io. Tout privilège portant exemption ou attribution de la jurisdiction épiscopale est aboli. ii . Les archevêques et évêques pourront avec l'autorisation...établissements ecclésiastiques sont supprimés. i2. Il sera libre aux archevêques et évêques d'ajouter à leur nom le titre de citoyen ou celui... | |
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Le culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évêques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. 
