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" D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires, au gouvernement des évêchés de la circonscription... "
L'Église pendant les quatre derniers siècles - Page 331
by Jean-Baptiste Honoré Raymond Capefigue - 1857 - 415 pages
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Volume 12

Jean Baptiste Denisart - 1806 - 742 pages
...l'unité , toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation,, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église ( refus auquel néanmoins sa sainteté ne s'attend pas ) , il sera pourvu , par de nouveaux titulaires, au gouvernement...
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Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801

Catholic Church - 1801 - 12 pages
...de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires, au gouvernement...
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Essai historique sur la puissance temporelle des papes [by P.C.F ..., Volume 2

Pierre Claude F. Daunou - 1818 - 364 pages
...l'unité , toute espèce de sacrifices , même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église (refus néanmoins auquel sa ^sainteté ne s'attend pas ) , il sera pourvu , par de nouveaux titulaires , au...
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Mémoires pour servir à l'histoire de France sous Napoléon, Volume 3

Napoleon I (Frankreich, Kaiser) - 1823 - 388 pages
...de l'unité, toute espèce de sacrifice, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation , s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église (refus néanmoins auquel sa sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu , par de nouveaux titulaires , au gouvernement...
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Vollständige Sammlung aller ältern und neuern Konkordate: nebst ..., Volume 2

Ernst Hermann Joseph Münch - 1831 - 792 pages
...de l'unité, toute espèce de sacrifice, meine celui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires, au gouvernement...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 9

France - 1839 - 598 pages
...l'unité , toute espèce de sacrilices , même celui de leurs sièges. — D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice Commandé par le bien de l'église ( refus néanmoins auquel sa sainteté ne s'attend pas) , il sera pourvu , par de nouneaux titulaires, au gouvernement...
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De l'état actuel du Clergé en France et en particulier des curés ruraux ...

C. Allignol, A. Allignol - 1839 - 478 pages
...l'unité , toute espèce, de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas ) , il sera pourvu, par de nouveaux titulaires, au gouvernement...
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Manuel du droit public ecclesiastique français, contenant: Les libertes de l ...

Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1844 - 600 pages
...de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation , s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement...
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Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801

Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 pages
...de l'unité, toute espèce de sacrifices, mémecclui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel sa sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires , au gouvernement...
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Galerie historique de la Révolution française, Volume 4

Albert Maurin - 1843 - 588 pages
...l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs siéges. — D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas) , il sera pourvu , par de nouveaux titulaires , au...
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