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" ... meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé par le bureau, sera porté en bloc, sous la désignation de dépenses intérieures, dans le projet du budget général : le détail de ces dépenses sera... "
Dictionnaire ... de la Bible - Page 45
by Augustin Calmet - 1862
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Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1810 - 598 pages
...consommation , soit pour réparations et entretien d'ornements, meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé...désignation de dépenses intérieures, dans le projet de budget général : le détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 46. Ce budget établira...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 47

France - 1811 - 840 pages
...meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été , article par article, approuvé par Je bureau, sera porté en bloc, sous la désignation...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 46. Ce budget établira la recette et IH dépense de l'église. Les articles de dépense seront classés...
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Almanach du clergé catholique romain (de la Belgique ..., Volume 1; Volume 1822

J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d église. Cet état, après avoir été, artiele par artiele, approuvé par le bureau, sera porté en bloc, sous...désignation de dépenses intérieures , dans le projet du budjet général : le détail de ces depenses sera annexé audit projet. 46. Ce budjet établira la...
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Code ecclésiastique français d'après les lois ecclésiastiques d'Héricourt ...

Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - 1828 - 424 pages
...consommation , soit pour réparations et entretien d'ornemens , meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été , article par article ,, approuvé...détail de ces dépenses sera annexé audit proje.t. 46. Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépense seront classés,...
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Code ecclésiastique français, Volume 2

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...consommation, soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d'église. Cet état, aptes avoir été , article par article , approuvé par...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 45. i° Les irais ordinaires de la célébration du culte; 2° Les frais de réparations des ornemens...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 16

France - 1836 - 462 pages
...consommation, soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 46. Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépense seront classés...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1836 - 462 pages
...consommation, soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et ustensiles d'église. Cet état , après avoir été, article par article, approuvé...bureau, sera porté en bloc, sous la désignation de dépentct intérieures, dans le projet du budget général : le détail de ces dépenses sera annexé...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 11

France - 1839 - 570 pages
..., soit pour réparations et entretien d'ornemens, meubles et 'ustensiles d'église. — Cet état , après avoir été, article par article, approuvé...détail de ces dépenses sera annexé audit projet. 4 G. Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépense seront classés...
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Manuel du Droit ecclésistique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...consommation , soit pour réparations et entretien d'ornements, meubles et ustensiles d'église. Cet état, après avoir été, article par article, approuvé...porté en bloc, sous la désignation de dépenses intérieur et, dans le projet de budget général : le délai! de ces dépenses sera annexé audit...
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Traité de l'administration du culte catholique: principes et règles d ...

A. Vuillefroy - 1842 - 538 pages
...par le curé ou desservant; après avoir été , article par article, approuvé parle bureau , il est porté en bloc sous la désignation de dépenses intérieures dans le projet du budget général. Le détail des dépenses est annexé au projet ^2). État générat. 3. L'autre partie du budget, ou l'état général...
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