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" II sera fait incessamment, et sans frais, deux inventaires: l'un, des ornements. linges, vases sacrés, argenterie, ustensiles et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus... "
Dictionnaire ... de la Bible - Page 47
by Augustin Calmet - 1862
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Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1810 - 598 pages
...sacrés, argenterie, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens...titre, du revenu qu'ils produisent, de la fondation à 1$ charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 47

France - 1811 - 840 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre , du revenu qu'ils produisent , de la fondation à ïa charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier...
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Almanach du clergé catholique romain (de la Belgique ..., Volume 1; Volume 1822

J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre , des titres , papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre...desservant, II sera fait , tous les ans , un récolement desdits inventaires , afin d'y porter les additions , réformes ou autres changemens : ces inventaires...
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Code ecclésiastique français d'après les lois ecclésiastiques d'Héricourt ...

Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - 1828 - 424 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre , des titres , papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre,...inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. 11 sera fait , tous les ans , un récolement desdits inventaires, afin d'y porter les additions, réformes...
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Code ecclésiastique français, Volume 2

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre,...la fondation à la charge de laquelle les biens ont élé donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. Il...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 16

France - 1836 - 462 pages
...ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignement, avec mention des biens contenus dans chaque titre,...inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. Il sera fait, tous les aus, un rendement desdits inventaires, afin d'y po.-ter les additions , réformes...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 11

France - 1839 - 570 pages
..., et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignemens, avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent, itle la fondation à la charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire...
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Manuel du Droit ecclésistique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...sacrés, argenterie, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'auire, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens...la fondation à la charge de laquelle les biens ont élé donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. Il...
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Traité de l'administration du culte catholique: principes et règles d ...

A. Vuillefroy - 1842 - 538 pages
...tout le mobilier de l'église : un double de cet inventaire est remis au curé; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens...laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Il est fait, tous les ans, un récolement desdits inventaires, afin d'y porter les additions , réformes...
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Code administratif de Belgique, Volume 1

M. A. Bruno - 1842 - 640 pages
...sacrés, argenteries, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens...de la fondation à la charge de laquelle les biens onf été donnés à la fabrique. Un double de l'inventaire du mobilier est remis au curé ou desservant....
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