 Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de con.fifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel - Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant,...  Historique ecclésiastique - Page xxivby Claude Fleury - 1729Full view - About this book
 | Jacques Marsollier - 1703 - 536 pages
...livres d'amende contre chacun des contrevenans , applicable un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépens, dommages & interêts : A la charge d'en mettre avant lic l'expcfer en vente deux exemplaires «n nôtre Bibliotheque... | |
 | Pierre Polinière - 1704 - 680 pages
...livres d'amande contre chacun des Contrevenans , applicable un tiers à Nous , un tiers à FHôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages & interefts ; à la charge d'en mettre avant de l'expofer en vente dçux Exemplaires en nôtre Bibliothèque... | |
 | Paul Lucas - 1704 - 420 pages
...cent livxes d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages & interefts ; A la charge que ees Prefentes feront enretiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté... | |
 | Théodore de Riupeirous - 1704 - 88 pages
...confifcation des exemplaires contrerai», de mille livres d'amende contre chacun des contrcvenans; donc «n tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel- Dieu de Paris, l'autre tiers aud. Ëxpofant, & de tout dépens , dommages & intérêts : A la charge que ce* Prefentcs feront enregistrées... | |
 | Paul Godet de Marais (bp. of Chartres.) - 1706 - 58 pages
...contre chacun des contrcvenans , applicable un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages & intérêts ; à condition que ces Préfentes feront enregiftrées es Rcgiftrcs de la Communauté des Imprimeurs & Libraires... | |
 | 1709 - 400 pages
...aura été faite par ledit Ezpofaflt , fous peine de confifcation des exemplaires Contrefaits , de mil livres .d'amende contre chacun des contrevenans ,...tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages .& interêts. A la charge que ces Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le Regîftre -de la... | |
 | Quintus Curtius Rufus - 1709 - 608 pages
...livre1: d'amende contre chacun des contrevenans , applicable un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, l'autre tiers audit Expofant, •& de tous dépens , dommages , & interefts : A la charge d'en mettre , avant de l'expofèr en vente , deux Exemplaires en notre Bibliothèque... | |
 | Leone Modena - 1710 - 462 pages
...livres d'amende contre chacun des contrerenans , dont un tiers tiers à Nous, un tiers à l'HoftelDieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages & interefts } à la charge que ces prefentes feront regiftrées tout au long Cur le Regiftre de la Communauté... | |
 | Esprit Fléchier - 1712 - 842 pages
...confifcatioa des exemplaires contrefaits , de li v mille •livres d'amande contre chacun Jes contitvcnans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hô.tel Dieu de Paris , l'autre tiers audit fieur .Exp.-if.uit , & de tous licpcns , dommages fc intcicts : à la charge que ces prcfentcs feront... | |
 | Louis Liger - 1713 - 830 pages
...écrit dudit Expofant , ou de ceux qui' auront droit de luy ,à peine de trois mil livres d'amande contre chacun-, des Contrevenans , dont un tiers à...l'Hôtel- Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , de connTcation tant des Planches ou EPtampes contrefaites , que des mendies qui auront fervi à ladite... | |
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