 | Jean Baptiste Denisart - 1806 - 742 pages
...continueront leurs fonctions, même après la mort de l'évèque , jusqu'à son remplacement. ( Art. 36. ) Les métropolitains, les chapitres cathédraux seront...auront été prises pour le gouvernement des diocèses va cans. ( Art. .'{7. ) Les vicaires généraux qui gouverneront pendant la vacance, ainsi que les... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1783 - 728 pages
...l'évèque, jusqu'à son remplacement. (Ibid., art. 26.) Les métropolitains, les chapitres catliédruux seront tenus, sans délai , de donner avis au gouvernement...auront été prises pour le gouvernement des diocèses vacaris. (Ibid., art. 27.) Les vicaires généraux qui gouverneront pendant la vacance , ainsi que... | |
 | Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - 1802 - 206 pages
...diocèses continueront leWs fonctions, même après la mort de l'évêque , jusqu'à remplacement. XXXVII. Les métropolitains , les chapitres cathédraux ,...prises pour le gouvernement des diocèses vacans. XXXVIII. Les vicaires généraux qui gouverneront pendant la vacance, ainsi que les métropolitains... | |
 | France treaties - 1802 - 498 pages
...continueront leurs fonctions, même après la mort de l'erêque, jusqu'à son remplacement. XXXVII. Les métropolitains , les chapitres cathédraux seront...donner avis au Gouvernement de la vacance des sièges „ ^yf et des mesures qui auront été prises pour le gouvernement des diocèses vacans. XXXVIII.... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 502 pages
...après la mort de l'évêque, jusqu'à son remplacement;. f XXXVII. Les métropolitains, les chapitre* cathédraux seront tenus, sans délai, de donner avis au Gouvernement de la vacance des siéges , «t des mesures qui auront été prises pour le gouvernement des diocèses vacans. , XXXVIII.... | |
 | L.-I. P***** - 1805 - 530 pages
...diocèses continueront leurs fonctions , même après la mort de l'évêque, jusqu'à remplacement. XXXVII. Les métropolitains , les chapitres cathédraux ,...prises pour le gouvernement des diocèses vacans. XXXVIII. Les vicaires généraux qui gouverneront pendant la vacance , ainsi que les métropolitains... | |
 | 1806 - 366 pages
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 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...mort de l'évêque , jusqu'à remplacement. 57. Les métropolitains , les chapitres cathédraux , sont tenus , sans délai , de donner avis au Gouvernement de la vacance des siéges , et des mesures qui ont été prises pour le gouvernement des diocèses vacans. Vacance, ainsi... | |
 | Ferdinand Walter - 1810 - 598 pages
...diocèses continueront leurs fonctions, même après la mort de l'évoque, jusqu'à son remplacement. 37. Les métropolitains, les chapitres cathédraux...auront été prises pour le gouvernement des diocèses vacants. 38. Les vicaires généraux qui gouverneront pendant la vacance, ainsi que les métropolitains... | |
 | France - 1813 - 1258 pages
...continueront leurs fonctions, même après la mort de l'évèque, jusqu'à son remplacement. XXXVII. Les métropolitains, les chapitres cathédraux, seront...auront été prises pour le gouvernement des diocèses varans. XXXVIII. Les vicaires généraux qui gouverneront pendant la racance, ainsi que les métropolitains... | |
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Les métropolitains, les chapitres cathédraux, seront tenus , sans délai , de donner avis au gouvernement de la vacance des sièges , et des mesures qui auront été prises pour le gouvernement des diocèses vacants. 
