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" Il sera fait incessamment, et sans frais, deux inventaires, l'un, des ornements, linges, vases sacrés, argenterie, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus... "
(XI, 682 p.) - Page 653
by Thomas Marie Joseph Gousset (Cardinal-archevêque de Reims.) - 1853
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Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1810 - 598 pages
...ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent, de la fondation à 1$ charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 47

France - 1811 - 840 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre , du revenu qu'ils produisent , de la fondation à ïa charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier...
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Almanach du clergé catholique romain (de la Belgique ..., Volume 1; Volume 1822

J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre , des titres , papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre...inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant, II sera fait , tous les ans , un récolement desdits inventaires , afin d'y porter les additions ,...
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Code ecclésiastique français d'après les lois ecclésiastiques d'Héricourt ...

Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - 1828 - 424 pages
...et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre , des titres , papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre,...inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. 11 sera fait , tous les ans , un récolement desdits inventaires, afin d'y porter les additions, réformes...
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Code ecclésiastique français, Volume 2

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignemens , avec mention des biens contenus dans chaque titre,...la fondation à la charge de laquelle les biens ont élé donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. Il...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 16

France - 1836 - 462 pages
...ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre, des titres, papiers et renseignement, avec mention des biens contenus dans chaque titre,...remis au curé ou desservant. Il sera fait, tous les aus, un rendement desdits inventaires, afin d'y po.-ter les additions , réformes ou autres changemens...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1836 - 462 pages
...la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis an curé ou desxnant. Il sera fait , tons les ans , un récolement desdits inventaires, afin d'y porter les additions , réformes ou autres changemens : ces inTcntaires et récolemens seront signés par le rare on desserrant , et par le président...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 11

France - 1839 - 570 pages
..., et en général de tout le mobilier de l'église; l'autre, des titres, papiers et renseignemens, avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent, itle la fondation à la charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire...
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Manuel du Droit ecclésistique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église; l'auire, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus dans chaque titre,...la fondation à la charge de laquelle les biens ont élé donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier sera remis au curé ou desservant. Il...
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Traité de l'administration du culte catholique: principes et règles d ...

A. Vuillefroy - 1842 - 538 pages
...l'église : un double de cet inventaire est remis au curé; l'autre, des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus dans chaque titre,...laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Il est fait, tous les ans, un récolement desdits inventaires, afin d'y porter les additions , réformes...
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