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" Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de... "
Documents sur la négociation du concordat et sur les autres rapports de la ... - Page i
by comte Alfred Boulay de la Meurthe - 1905
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Bulletin de la Société de l'histoire de France, Volume 1

Société de l'histoire de France - 1835 - 696 pages
...prises qu'en présence de onze Membres au moins , et à la majorité absolue des suffrages. ART. 12. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. t II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller...
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L'ystoire de li Normant: et la Chronique de Robert Viscart

Amato (di Montecassino) - 1835 - 496 pages
...DE CHAMPOLLION LE JEUNE. EXTRAIT DU RÈGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. ART. 12. « Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller...
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L'ystoire de li Normant: et, La chronique de Robert Viscart

Amato (di Montecassino) - 1835 - 500 pages
...CHAMPOLLION LE JEUNE. \ EXTRAIT DU RÈGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. ART. 12. « Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller...
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Société de l'histoire de France (Series)

Société de l'histoire de France - 1835 - 712 pages
...prises qu'en présence de onze Membres au moins , et h la majorité absolue des suffrages. ART. 12. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme , pour chaque ouvrage à publier , nu commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller...
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Annuaire historique pour l'année ..., Volume 1; Volume 6

Société de l'histoire de France - 1836 - 406 pages
...être prises qu'en présence de onze membres au moins', et à la majoritè des suffrages. AET, 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier,, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. H nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable , chnrgé d'en surveiller l'exécution....
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Lettres du Cardinal Mazarin à la reine: à la Princesse Palatine, etc. ..

Jules Mazarin - 1836 - 540 pages
...DE FRANCE , BUE HE TOUR NON , N0 6. i836. 7 " DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. « ART. 12. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller...
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Lettres du Cardinal Mazarin à la reine: à la Princesse Palatine, etc. ..

Jules Mazarin - 1836 - 540 pages
...L'HISTOIRE DE FRANCE, MJE DE T. '' ' Vus , H» II DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. « ART. i3. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qu! sera chargé d'en surveiller...
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Annuaire historique pour l'année ..., Volume 1

Société de l'histoire de France - 1836 - 370 pages
...moins , et à la majorité des suffrages. ART . 1 4 . Le Conseil désigne les ouvrages à publier, ":t choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il m,n,me, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécutiou....
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Mémoires de Pierre de Fenin, comprenant le récit des événements qui se sont ...

Émilie Dupont - 1837 - 428 pages
...L'HISTOIRE DE FRANCE . KUZ DR TOURWON « Nb 6. É DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. « ART. i/j.- Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. a II nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution....
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Annuaire historique pour l'année .., Volume 3

Société de l'histoire de France - 1838 - 234 pages
...être prises qu'en présence de onze membres au moins , et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un C commissaire responsable , chargè d'en surveiller l'exécution....
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