...sur le même sujet, (i). Paris, mercredi après la Trinité , i3o6. (CL 1 , 435.) Phelippe, par la grâce de Dieu roy de France , à tous ceux qui ces présentes lettres Terront, salut. (i) i On voit par les anciens monuraens de notre jurjsprudence, que, jusqu'à U fin...

...bannis et abandonnés. Duquel mandement la copie s'ensuit. i< Charles, par la grâce de Dieu , roi de France , à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. »Comme après le très cruel et dam nable homicide naguères commis et perpétré du commandement et ordonnance...

...de l'office de connestable de France. A Chinon, l'an \l\i!\, le 7 du mois de mars. CHARLES, par la grâce de Dieu roy de France, -à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Comme depuis que l'office de connestable de France a esté dernièrement vacant n'ayons pourveu à iceluy...

...il ordonnaestre prononchié , duquel la teneur s'ensuit : « Charles , par la grâce de Dieu , roi de France , à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Comme pour l'occasion des divisions , des °-nerres et discors meus en notre royaume entre aucuns de noire...

...pendantà doublequeue, desquelles lettres la teneur s'ensuit : Charles , par la grâce de Dieu, roi de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Comme après le cas avenu de la mort de feu noslre très chier et ttvs anié frère le trouvée en l'église...

...il Ordonna eslre prononchié , duquel la teneur s'ensuit : « Charles , par la grâce de Dieu , roi de France , à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Comme pour l'occasion des divisions , des guerres «tf discors meus en notre royaume entre aucuns de notre...

...qui s'ensuit. CHAPITRE CCXXII. la paix de Flandres , faicte au MontU-tcs-Toors, ^ « CHARLES, par la grâce de Dieu, roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Comme naghairres nous ayons bonne et perpétuelle paix , amitié et alliance avec très hault et très puissant...

...qui s'ensuit. CHAPITRE CCXXII. Ta paix de Flandres , faicte au Montis-les-Tours, « CHARLES, par la grâce de Dieu, roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Comme naghairres nous ayons bonne et perpétuelle paix , amitié et alliance avec très hault et très puissant...

...suite. L'arrêt prononcé par Poyet commençait ainsi : — « François 1er, par la grâce de Dieu, roi de France, à » tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut : » Comme sur les plaintes à nous faites de plusieurs infi» délités de déloyautés et désobéissance envers...

...séditions et rebellions. Donné à Chisay, le dix-septième jour de décembre M. DXLIl. François, par la grâce de Dieu Roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Comme pour pourveoir aux grands désordres et abuz par long-temps perpétrez et .continuez au faict de noz...