 | Almire René Jacques Lepelletier de la Sarthe - 1833 - 750 pages
...une distinction entre les enfants trouvés et les enfants abandonnés. Les premiers, moins nombreux, sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés; les seconds, qui nés de père et mère connus, d'abord élevés par eux, ont été ensuite abandonnés.... | |
 | A. Magnin - 1835 - 664 pages
...i° Les enfans abandonnés; » 3° Les orphelins pauvres. » TITRE H. Des enfans trouvés. Art. 2. « Les enfans trouvés sont ceux qui , nés de père...été trouvés exposés dans un lieu quelconque , ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. Art. 3. » Dans chaque hospice destiné à recevoir... | |
 | Alban de Villeneuve-Bargemont - 1837 - 690 pages
...rendit la protection des sœurs hospitalières. D'après les dispositions de ce décret , les enfants trouvés sont ceux qui , nés de père et mère inconnus...y avoir au plus , dans chaque arrondissement , un liospice chargé de ce service. On doit y tenir des registres sur lesquels on constate soigneusement... | |
 | Adolphe Chauveau - 1840 - 826 pages
...du 19 janvier 1811 ne saurait d'aillenrs justifier l'arrêt ; il définit les enfants trouvés : » Ceux qui nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés dans milieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir : » Ainsi , tous les enfants... | |
 | Société scientifique du Dauphiné - 1841 - 538 pages
...enfants trouvés ; 2o Les enfants abandonnés ; 3o Les orphelins pauvres. TITRE II. Art. a. Les enfants trouvés sont ceux qui, nés de père et mère inconnus...été trouvés exposés dans un lieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. Art. 3. Dans chaque hospice destiné à recevoir... | |
 | Émile de Girardin - 1851 - 166 pages
...libres et dégagés de toute servitude, ayant le droit d'aller et de demeurer où il leur plaira. » Le? enfans trouvés sont ceux qui, nés de père et mère...été trouvés exposés dans un lieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. Les enfans abandonnés sont ceux qui, nés de... | |
 | Almire René Jacques Lepelletier de la Sarthe - 1855 - 752 pages
...une distinction entre les enfants trouvés et les enfants abandonnés. Les premiers, moins nombreux, sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés; les seconds, qui nés de père et mère connus, d'abord élevés par eux, ont été ensuite abandonnés.... | |
 | Emile de Girardin - 1858 - 542 pages
...licence de cette époque, mais preuve irrécusable aussi de l'amélioration des mœurs de notre temps. Les enfans trouvés sont ceux qui, nés de père et...été trouvés exposés dans un lieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. Les enfants abandonnés sont ceux qui, nés de... | |
 | Maurice Block - 1860 - 574 pages
...les enfants qui profitent des bienfaits de l'assistance sont ou les enfants trouvés, c'est-à-dire ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque ou portés dans les hospices destinés à les recevoir; ou les enfants abandonnés, c'est-à-dire ceux... | |
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Les entants trouvés (art. 2) sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. 
