Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Archives ecclésiastiques. Séries G et H, rédigé par MM. Laurent, Bloch et J. Doinel

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Impr. et librairie administratives de P. Dupont, 1900
 

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Popular passages

Page 298 - ... nostro in aliis et alieno in omnibus jure salvo. Quod ut firmum et stabile permaneat in futurum presentibus litteris nostrum fecimus apponi sigillum.
Page 358 - Ludovicus, Dei gratia, Francorum rex. Noverint universi, presentes pariter et futuri, quod nos...
Page 148 - Que nous enseignerons, dans nos leçons de théologie publiques et particulières, la doctrine établie par le clergé de France, dans les quatre propositions de l'assemblée de 1682, et que nous n'enseignerons jamais rien qui y soit contraire...
Page 345 - Charles, par la grâce de Dieu, roy de France, à « tous ceulx qui ces présentes lettres verront, salut. « Comme, pour l'occasion des divisions, des guerres « et discors, meuz en nostre royaulme entre aucuns < de nostre sang et lignage, pluiseurs choses nous « eussent dampnables et mesonguièrement esté rap...
Page 128 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 148 - Dieu seul au-dessus d'elle; reconnaissant que les liens par lesquels les sujets sont attachés à leur souverain sont indissolubles; que nous condamnons, comme pernicieuse et digne de l'exécration de tous les siècles, la doctrine contraire à la sûreté de la personne du roi, non-seulement dans les ouvrages de quelques...
Page 345 - Marche, conseiller et chambellan du roy nostre sire et garde de la prévosté de Paris, salut. Savoir faisons que...
Page 341 - Quod ut firmum et stabile perpetuo perseveret, presentibus nostrum fecimus apponi sigillum, salvo in aliis jure nostro, et in omnibus quolibet alieno. Actum apud Sanctum Audoenum' prope Sanctum Dionisium in Francia.
Page 342 - Bible est à Jehan, filz de roy de France, duc de Berry et d'Auvergne, conte de Poitou, d'Estampes, de Bouloingne et d'Auvergne.
Page 308 - Poussin le présent brevet, qu'elle a voulu signer de sa main, et fait contre-signer par moi son conseiller secrétaire d'état, de ses commandemens et finances, et surintendant et ordonnateur général de ses bâtimens.

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