Histoire des négociations: et du Traité de paix des Pyrénées ...Guy, 1750 |
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accoûtumé affûra Alliés audit Seigneur auffi auront avoient avoit Cardinal Mazarin caufe ceffion chofes Chrétien ci-deffus Commiffaires Comté & Viguerie Comté de Conflent Confeil confentement conférences confidération Conflans convenu d'Eſpagne defdits Seigneurs Rois demeureront devoit Dom Louis Duc de Lorraine Duc de Modene Duc de Savoie Duché de Bar dudit enſemble Etats étoient étoit fans fe trouveront fent fera feront fervice feulement figné foient foit fon Maître fous fucceffeurs fufdite fuivant grace guerre Jametz jefté l'Infante ladite laiffer ledit Seigneur ledit Sieur Duc ledit Sieur Prince lefdits lefquels Louis Majefté Catholique Majefté Très-Chrétienne Majeſté maniere Marienbourg ment mil fix Miniftre Monts Pyrénées n'étoit néceffaires paffé particulierement Pays-Bas perfonnes Philippeville Places Portugal pouvoir préfent Traité puiffe puiffent raifon reftitution renonciation réſerve rétabliſſement ront Rouffillon Royaumes Sadite Majefté Seigneur Roi Catholique Seigneur Roi Très-Chrétien Stenay tems tholique tion toûjours Traité de Paix Viguerie de Conflans vouloit
Popular passages
Page 621 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France...
Page 463 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
Page 509 - Cathédrales & autres Abbayes , Prieurés , Dignités ; Cures & autres quelconques Bénéfices, étant dans l'étendue defdits Pays, Places & Bailliages cédés,, de quelques Abbayes que lefdits Prieurés foient mouvans & dépendans...
Page 490 - Et sera permis ausdits sujets et habitans de part et d'autre, de tenir dans les lieux où ils feront leur demeure, les livres de leur trafic et correspondance, en la Langue que bon leur semblera, soit Françoise, Espagnolle, Flamande, ou autres, sans que pour ce sujet ilz puissent estre inquietez ny recherchez. 26. Lesdits Sg...
Page 478 - Royaumes, païs et estats ou aucun d'Iceux qui sont ou seront en paix, amitié, ou neutralité avec la France : bien entendu, que l'exception faite du Portugal en cet article et aux suivans, qui regarde le commerce , n'aura lieu qu'autant de temps que ledit Portugal demeurera en l'estat qu'il est à present : et que s'il arrivoit que ledit Portugal fût remis en l'obeissance de S.
Page 566 - part, au lieu de ce qu'il avoit intention de donner audit
Page 483 - François que de la portée du du canon ; & pourront envoyer leur petite barque ou chaloupe au bord des navires ou barques Françoifes , & faire entrer dedans deux ou trois hommes feulement...
Page 485 - Mais d'ailleurs aussi sera libre et affranchi tout ce qui sera et se trouvera dans les navires appartenant aux sujets du roi très-chrétien, encore que la charge ou partie d'icelle fût des ennemis des seigneurs États généraux...
Page 508 - ... et baillages, ensemble de tous les lieux et autres choses quelconques qui en dépendent. Et pour cet effet ledit seigneur Roi Catholique, tant pour lui que pour ses hoirs et successseurs, renonce, quitte, cède et transporte perpétuellement et à toujours en faveur et au profit dudit seigneur Roi Très-Chrétien, ses hoirs, successeurs et ayant cause, tous les droits, actions et prétentions que ledit seigneur Roi Catholique ou sesdits hoirs...
Page 595 - Estats; ont convenu, demeuré d'accord, et résolu d'envoyer sans délay leurs Ambassadeurs, ou faire agir ceux qu'ils ont desjà dans l'Empire, de commun concert, pour ménager à leur nom et par leur entremise, un bon et prompt accommodement, tant de tous les...