...Napoléonj par MM. Rifle-Caubray et Delàporte. — 18 vol. , -75 fr. (V. Inf., C. du C. et C.de P.-) 38. Le Code Napoléon expliqué par les décisions suprêmes de la Cour de Cassation et du Conseil d'Etat ( ouvrage par ordre alphabétique ) ; par A. -S. -G. Cofïinières.— Paris, 1809. T Vo^- in~4->...

...avocat déjà avantageusement connu par quelques ouvrages de jurisprudence , dans un volume intitulé , le Code Napoléon expliqué par les décisions suprêmes de la Cour de Cassation et du Conseil d'Etat , Paris , 1809 , in-4°. , épargne aux juges , aux jurisconsultes , aux avocats , aux avoués...

...avocat déjà avantageusement connu par quelques ouvrages de jurisprudence,, dans un volume intitulé , le Code Napoléon expliqué par les décisions suprêmes de la Cour de Cassation et du Conseil d'Etat , Paris , 1809 , in-4°. , épargne aux juges , aux jurisconsultes , aux avocats , aux avoués,...

...conférées avec l'ancien droit français et le code. Napoléon. M. Coffinières a donné ensuite, le Code Napoléon, expliqué par les décisions suprêmes de la cour de cassation et du conseil-d'état, 1809, in-8';ilest auteur du./bi/rnaldes avoné.f, qui a paru de 1 8 1 o ¿ 1814. On...

...conférées avec l'ancien droit français et le code Napoléon. M. Coffinières a donné ensuite , le Code Napoléon ; expliqué par les décisions suprêmes de la cour de cassation et du conseil-d'état, 1809, in-8°; il est auteur du Journal des avoués , qui a paru de 1810 ù 1814. On...

...dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence; par J.-B. Sirey. Paris, 1819, in-4i865. Code Napoléon , expliqué par les décisions suprêmes de la Cour de cassation et du Conseil d'état; par M. Coffinières. Paris, 1809, in-4ARTICLE II. Tit. V11I. Nouveau droit français. — Code civil....

...la législation et de la jurisprudence; par J.-B. Sirey. Paris. 1819, in-4. i865. Code Niipoîéon, expliqué par les décisions suprêmes de la Cour de cassation et du Conseil d'élat; par M. Colfinières. Paris, 1809, in-4ARTICLE 1 1. Tit. VIII. Nouveau droit français. •...

...805, ill-12 j — de la Bourse et des spéculations suites pjfets publics; Paris, 1824, in-8° ; — le Code Napoléon expliqué par les décisions suprêmes de. la cour de cassation et du conseil d'Étal; Paris, 1809, id-4" ; — Jurisprudence des cours tmtreraines sur la procédure; 1812, 5 roi.,...

...Bourse cl des spéculations sur lesej/fts publics; Parie, 1824, in-8"; — le. Code Aiifwtàin explique par les décisions suprêmes de la cour de cassation et du conseil d'État ; ('¿iris, 180!», in-4° ; — Jurisprudence des cours soureraines fur la procédure; 1812, 5 vol.,...

...effets publics, ouvrage dans lequel.... Paris, Belin-Leprieur, 1824, in-8. Le Code Napoleon*[expKque par les décisions suprêmes de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat. Paris, Garnery; Follet, 1809, in-4. Conte [en vers , signé : — ]. Paris , imp, de Malteste,...