 | 1864 - 960 pages
...et dans les affaires particulières dss provinces et des villes. Tels sont les papiers relatifs aui États-Généraux, aux Assemblées des notables, aux...provinciales , précieux documents qui sont tout à la fo;s :•. testament de l'ancienne société et la préface, de la Révolution française. Comme les... | |
 | Archives départementales de la Côte d' Or - 1864 - 462 pages
...l'intervention de ses députés dans les affaires générales de l'État et dans les affaires particulières des provinces et des villes. Tels sont les papiers relatifs...communes, les familles ont un intérêt incontestable à celte publication. En effet, les simples états de répartition de l'impôt ne servent pas seulement... | |
 | Aube dept - 1864 - 514 pages
...affaires particulières des provinces et des villes. Tels sont les papiers relatifs aux Etats-Généraux, aux assemblées des notables, aux assemblées provinciales,...communes, les familles ont un intérêt incontestable à celte publication. En effet, les simples états de répartition de l'impôt ne servent pas seulement... | |
 | Rhône dept - 1864 - 520 pages
...l'intervention de ses députés dans les affaires générales de l'État et dans les affaires particulières des provinces et des villes. Tels sont les papiers relatifs...provinciales, précieux documents qui sont tout à ia fois le testament de l'ancienne société et la préface de la Révolution française. Comme les... | |
 | Archives départementales de l'Aveyron - 1866 - 466 pages
...l'intervention de ses députés dans les affaires générales de l'État et dans les affaires particulières des provinces et des villes. Tels sont les papiers relatifs...la fois le testament de l'ancienne société et la 4 préface de la Révolution française. Comme les provinces et les communes, les familles ont un intérêt... | |
 | Charles Adrien Desmaze - 1867 - 652 pages
...affaires particulières des provinces et des villes. Tels sont les papiers relatifs aux Etats généraux, aux assemblées des notables, aux assemblées provinciales,...l'ancienne société et la préface de la Révolution francaise. ï Comme les provinces et les communes, les familles ont un intérêt incontestable à cette... | |
 | Charmes, France (Vosges), Léopold Duhamel - 1868 - 128 pages
...l'intervention de ses députés dans les affaires générales de l'État et dans les affaires particulières des provinces et des villes. Tels sont les papiers relatifs...testament de l'ancienne société et la préface de la dévolution française. Comme les provinces et les communes, les familles ont un intérêt incontestable... | |
 | Charmes, France (Vosges), Léopold Duhamel - 1868 - 134 pages
...l'inlervention de ses dépulés dans les affaires générales de l'Élat el dans les affaires particulières des provinces et des villes. Tels sont les papiers relatifs...assemblées provinciales, précieux documents qui sont loul à la fois le testament de l'ancienne société el la préface de la ((évolution française.... | |
 | Loire dept - 1870 - 486 pages
...l'intervention de ses députés dans les affaires générales de l'État et dans les affaires particulières des provinces et des villes. Tels sont les papiers relatifs...assemblées provinciales, précieux documents qui sont 4out à la fois le testament de l'ancienne société et la préface de la Révolution française. Comme... | |
 | Léopold Duhamel - 1870 - 124 pages
...aflaires particulières des provinces et des villes. Tels sont les papiers relatifs aux Étals-généraux, aux assemblées des notables, aux assemblées provinciales,...qui sont tout à la fois le testament de l'ancienne sociélé et la préface de la Révolution française. Comme les provinces et les communes, les familles... | |
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A côté des actes administratifs émanés du pouvoir central ou -de sa représentation directe, il en est qui se rattachent à la vie politique du pays, à l'intervention de ses députés dans les affaires générales de l'État et dans les affaires... 
