| Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 pages
...certaine science , pleine puissance et autorité Royale , nous avons dit , déclaré et ordonné , disons , déclarons et ordonnons par ces Présentes...signées de notre main , voulons et nous plaît que notre Déclaration du 1 2 Janvier 1 68 1 soit exécutée selon sa forme et teneur dans tout notre Royaume;... | |
| Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - 1813 - 828 pages
...certaine science , pleine puissance et autorité royale , nous avons dit , déclaré et ordonné , disons , déclarons et ordonnons , par ces présentes...signées de notre main , voulons et nous plaît, que les appellations du bailliage ou cour féodale de Saint- Arnaud, qui ressortissoient audit bailliage... | |
| France - 1813 - 618 pages
...cru devoir les remettre en vigueur. À ces causes, nous avons dit et déclaré, disons et déclarons par ces présentes signées de notre main, voulons et nous plaît , que la déclaration du 1 8 décembre i GGo , au, sujet de la fabrique et du port d'armes , soit exécutée... | |
| Jacques Bénigne Bossuet - 1817 - 758 pages
...et de prospérités, est obligé de le faire : A CES CAUSES, nous avons dit, déclaré et ordonné, disons , déclarons et ordonnons, par ces présentes...signées de notre main, voulons et nous plaît, que ladite constitution de notre saint Père le Pape en forme de bref, attachée sous le contrc-scel BOSSUET.... | |
| France - 1827 - 560 pages
...notre animadversion. A ces causes , de l'avis de notre conseil , nous avons dit, déclaré et ordonné; disons, déclarons et ordonnons par ces présentes...signées de notre main , voulons et nous plaît; que l'imprimé intitulé : Très- humbles et très -respectueuses et itératives remontrances que présentent... | |
| France - 1830 - 440 pages
...cru devoir les remettre en vigueur. A ces causes , nous avons dit et déclaré , disons , déclarons par ces présentes signées de notre main , voulons et nous plaît, que la déclaration du 18 décembre 1660, au sujet de la fabrique et port d'armes, soit exécutée selon sa... | |
| 1825 - 544 pages
...science , pleine puissance et autorité royale , nous avons dit et déclaré , disons et déclarons par ces présentes signées de notre main , voulons et nous plaît que tous les arrêts qui ont été donnés, ordonnances, commissions décernées tant par notredite cour... | |
| Louis Désiré Véron - 1839 - 768 pages
...: « A ces causes et autres à ce nous mouvans , nous avons dit et déclaré, disons et déclarons par ces présentes, signées de notre main , voulons et nous plaît que dans huit jours après la publication faite de notre présent édit dans nos bailliages, etc., etc.,... | |
| Émile Masseux Victor Foucart - 1843 - 834 pages
...avons cru devoir les mettre en vigueur. A ces causes, nous avons dit et déclaré, disons et déclarons par ces présentes signées de notre main , voulons et nous plaît que la déclaration du 18 décembre IGGO, au sujet de la fabrique et port d'armes, soit exécutée selon sa... | |
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