... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui... Memoires sur différens sujets de mathematiques - Page xiby Denis Diderot - 1748 - 243 pagesFull view - About this book
| Jacques Ozanam - 1685 - 954 pages
...foit , d'augmentation,. correction , changement de titre ou autrement, fans la Permiffion «pteffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui > à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende , con«te chacun... | |
| Jean Girard de Villethierry - 1704 - 634 pages
...autres , d'imprimer , faire imprimer & eontrefaire ledit Livre en tout ni en partie fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confifcation des exemplaires conca«faits > de quinic eens livres d'amende Contre chacun... | |
| Jesuits. Letters from missions - 1729 - 552 pages
...changement de titre ou autrement , fans la perimfljoneïprefle# par écrit dudit fieur Fxfcofant , ou de ceux qui auront droit de lui, a. peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , & de quinze cens livres d'ainende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers... | |
| Jean Galbert de Campistron - 1707 - 606 pages
...contrefaire lefdires. Oeuvres en tout ny en partie, fous quelque prerexre que ce foit,fans la permiflïon, exprefle & par écrit dudit expofant ou. de ceux qui auront droit de luy, , à peine de confiication des exemplaires contre)fàits , de quinze cent livres d'amende contre... | |
| Jean-François Regnard - 1708 - 396 pages
...contrefaire lefdites Comedies & Picces de Thcatre en tout ny en partie, fous quelque prctexte que ce foit, fans la pcrmiffion exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de çonfifcation des Exemplaires^contrefaits , de 1500 1. d'amende contre les contrevenans... | |
| Charles René Reyneau - 1708 - 468 pages
...& autres , d'imprimer , faire imprimer & contrefaire ledit Livre , fans la permiffion expreflè 8c par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun... | |
| Nicolas Malebranche - 1709 - 650 pages
...vendre , debiter , ni contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie ,. fans la permiffion exprelfe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de connfcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun... | |
| Claude Fleury - 1713 - 778 pages
...que nous entendons être faifis en quelque lieu qu'ils foient trouvez, fans le confentement exprès & par écrit dudit expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de dix mille livres d'amende contre chacun... | |
| Laurent Bordelon - 1714 - 434 pages
...lédit Livre , en tout ni en partie , ni d'en faire aucuns Extraits fans la permiflîon expreiTe , & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , • * a peme peine de confifcatîon des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun... | |
| Paul Lucas - 1714 - 562 pages
...titre , & traduction en Langue Latine , ni d'en faire des extraits ou abregez , fans la permi/ïïo» exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de confifcatiou des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre... | |
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