France, comme auparavant, sans qu'il leur soit permis d'aller et venir sous aucune autre bannière. Les anciennes capitulations impériales qui sont entre les mains des Français depuis les règnes de mes magnifiques aïeux jusqu'aujourd'hui, et qui viennent... Histoire des croisades - Page 494by Joseph Fr. Michaud - 1822Full view - About this book
| Eugène Forcade - 1846 - 752 pages
...deuxième paragraphe de l'article 32 des capitulations de 1740. Ce paragraphe est ainsi conçu : • Les anciennes capitulations impériales qui sont entre...des Français depuis les règnes de mes magnifiques aïeux jusqu'aujourd'hui, et qui viennent d'être rapportées avec détail ci-dessus, ayant été maintenant... | |
| Stanislas Marie César Famin - 1853 - 562 pages
...d'accorder auxdites nations la liberté de commercer dans nos Etats, elles iront et viendront pour lors sous la bannière de l'empereur de France, comme auparavant,...des Français depuis les règnes de mes magnifiques aïeux jusqu'aujourd'hui, et qui viennent d'être rapportées en détail ci-dessus, ayant été maintenant... | |
| César Famin - 1853 - 550 pages
...d'accorder auxdites nations la liberté de commercer dans nos Etats, elles iront et viendront pour lors sous la bannière de l'empereur de France, comme auparavant,...capitulations impériales qui sont entre les mains des Francais depuis les règnes de mes magnifiques aïeux jusqu'aujourd'hui, et qui viennent d'être rapportées... | |
| Abdolonyme Ubicini - 1854 - 332 pages
...auxdites nations la liberté de commercer dans nos États, elles iront et viendront pour lors sous la bannière de l'empereur de France, comme auparavant,...des Français depuis les règnes de mes magnifiques aïeux jusqu'aujourd'hui, et qui viennent d'être rapportées en détail ci-dessus, ayant été maintenant... | |
| Théophile Lavallée - 1855 - 642 pages
...d'accorder auxdites nations la liberte de commercer dans nos États, elles iront et viendront pour lors sous la bannière de l'empereur de France, comme 'auparavant,...des Français depuis les règnes de mes magnifiques aïeux jusqu'aujourd'hui, et qui viennent d'être rapportées en détail ci-dessus, ayant été maintenant... | |
| Turkey - 1855 - 820 pages
...d'accorder aux dites nations la liberté de commercer dans nos Etats, elles iront & viendront pour lors sous la bannière de l'Empereur de France, comme auparavant, sans qu'il leur soit permis d'aller & de venir sous aucune autre bannière. Les anciennes Capitulations Impériales qui sont entre les... | |
| M. B. C. Collas - 1861 - 424 pages
...auxdites nations la liberté de commercer dans nos Etals, elles iront et virndront pour lots, sous la bannière de l'Empereur de France, comme auparavant,...capitulations impériales qui sont entre les mains des Françiis depuis les règnes de mes magnifiques aïeux jusqu'aujourd'hui, et qui viennent d'être rapportées... | |
| Turkey - 1864 - 664 pages
...auxdites nations la liberté de commercer dans nos états, elles iront et viendront pour lors sous la bannière de l'empereur de France, comme auparavant, sans qu'il leur soit permis d'aller et de venir sous aucune autre bannière. Les anciennes capitulations impériales qui sont entre les mains... | |
| Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud - 1866 - 514 pages
...pour lors sous la .bannière de l'Empereur comme auparavant, sans qu'il leur soit permis d'aller et de venir sous aucune autre bannière. Les anciennes capitulations...des Français depuis les règnes de mes magnifiques aïeux jusques aujourd'hui, et qui viennent d'être rapportées en détail ci-dessus, ayant été maintenant... | |
| M. HUILLARD BREHOLLES - 1867 - 514 pages
...auxdiles nations la liberté de commercer dans nos États, elles iront et viendront pour lors sous la bannière de l'empereur de France, comme auparavant,...des Français depuis les règnes de mes magnifiques aïrux jusqu'aujourd'hui et qui viennent d'être rapportées en détail ci-dessus, ayant été malmenant... | |
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