| Jean-Alphonse comte de Coloma - 1781 - 522 pages
...ou donner , ni fouffrir lui être fait , mis ou donne aucun trouble , ou empêchement au contraire. Car, AINSI Nous PLAÎT-IL. En témoignage de quoi Nous avons fait mettre à ces préfentes le Scel de feu Sa Majefté l'Impératrice Douairière fi. Reine stpoftolique , Notre.... | |
| Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - 1828 - 788 pages
...exactement observer et entretenir , sans port , faveur ni dissimulation ; Car ainsi nous p! ait-il. En témoignage de quoi , nous avons fait mettre notre...présentes. Donné en notre ville de Bruxelles , le six avril, l'an de grâce i7^9, et de nos règnes le dix.neuvième. Etait paraphé, Nér vr. Plue bas... | |
| Jean Pie Namur - 1840 - 870 pages
...ou donner, ni souffrir leur être fait , mis ou donné aucun trouble ou empêchement, au contraire. Car ainsi nous plaît-il. En témoignage de quoi , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné en notre ville de Bruxelles, le 19 juin, l'an de grâce 1760, et de... | |
| Mathias-Joseph Wolters - 1842 - 500 pages
...vérifiées , entérinées et enregistrées en la forme et manière ordinaires. Car ainsi nous plait-il En témoignage de quoi, nous avons fait mettre notre...présentes. Donné en notre ville de Bruxelles, le vingt-sixième jour du mois d'avril , l'an de grâce mille sept cent soixante-quinze , et de nos règnes... | |
| François Lemaire - 1848 - 356 pages
...de garder , observer et entretenir , sans port, faveur ou dissimulation , car ainsi nous plait-il ; en témoignage de quoi nous avons fait mettre notre...présentes. Donné en notre ville de Bruxelles, le 10 août 1776 et de nos règnes le trente-septième. NUMÉRO 6, PAGE 204, Règlement pour les Chapitres... | |
| Austria - 1855 - 668 pages
...dérogé et dérogeons, pour ce regard seulement, par ces -dites présentes. Car ainsi Nous plait- il. En témoignage de quoi Nous avons fait mettre notre...présentes. Donné en notre Ville de Bruxelles, le 26me jour du mois d'Août, l'an de grâce 1769 et de nos Règnes le vingt-neuvième. Eloit Paraphé,... | |
| Jules Borgnet - 1862 - 414 pages
...auxquels nous dérogeons pour ce cas seulement, les laissant pour le reste dans leur pleine et entière force et vigueur ; car ainsi nous plaît-il. En témoignage de quoi nous avons signé les présentes et nous y avons fait mettre notre grand scel. Donné à Vienne, le 14 septembre,... | |
| J. B. Vincent - 1867 - 244 pages
...mettre ou donner, ni souffrir lui être fait, mis ou donné aucun trouble ou empêchement au contraire; car ainsi Nous plaît-il. En témoignage de quoi,...présentes. Donné en Notre ville de Bruxelles, le vingt-sixième jour du mois de novembre, l'an de grâce mil sept cent soixante et dix-sept, et de nos... | |
| Académie royale d'archéologie de Belgique - 1867 - 790 pages
...entretiennent , et la fassent exactement observer et entretenir, sans port, faveur, ni dissimulation. Car ainsi nous plaît-il. En témoignage de quoi nous avons fait mettre notre grandscel à ces présentes. Donné en notre ville de Bruxelles, le 2e mars l'an de grâce 1773, et... | |
| Genootschap voor geschiedenis, Bruges - 1870 - 464 pages
...donner toutte [protection] et assisteucc en étant requis, car ainsi nous plait-il. En témoin de ce, nous avons fait mettre notre grand scel à ces présentes. Donné en notre ville de Bruxelles, le vingtiesme jour du mois de mars, l'an de grâce mil sept cens vingte-cincq, et de nos règnes de l'Empire... | |
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