 Regiftrés ; s'ils les ont encore en leur poflèffion, finon fur celui qui fera refté entre leurs mains , & aux Greffiers, de la faire pareillement fur celui qui aura été dépofé au Greffe. XXXI. Les...  Manuel des pasteurs - Page 424by Joseph-Antoine-Toussaint Dinouart - 1766Full view - About this book
 | 1753 - 700 pages
...de faire ladite reforme fur lefdits deux Regiftres , s'ils les ont encore en leur poffeflîon , (mon fur celui qui fera refté entre leurs mains ; & aux...au Greffe. XXXI. Les Grands-Prieurs de l'Ordre de S. Jean de Jerufàlem feront tenus dans l'an & jour de la Profeffion faite par nos Sujets dans ledit... | |
 | Daniel Jousse - 1757 - 428 pages
...ladite. . =» réforme fur lefdits deux régiftres , s'ils les onï » encore en leur poiTeffion , finon fur celui qui »> fera refté entre leurs mains ;& aux Greffiers, de :» la faire pareillement (ûr celui qui aura été dé» pofé au Greflè. L'article 34. veut: ^QueTEdit du mois dji » Décembreiyié.... | |
 | 1763 - 494 pages
...lefdits deux Regiftres , s'ils les ont encore en leur pofïcflion , fînon fur celui qui fera refté en leurs mains ; & aux Greffiers de la faire pareillement fur celui qui aura éié dépole au Greffe. XXXI. XXXI. Le» Grands-Prieurs de l'Ordre de fàint Jean de Jérufâlem feront... | |
 | Jean François Brezillac - 1765 - 722 pages
...faire ladite réforme fur Icfdits deux Registres , s'ils les ont encore en leur poflcflîon , fmon fur celui qui fera refté entre leurs mains , & aux Greffiers de la faire pareillement fur celai qui aura été dépofé au Greffe. Art. 30; Les Arrêts n'onr jamais permis que cette réforme... | |
 | Pierre Le Ridant - 1766 - 634 pages
...de faire ladite réforme fur lefdits deux regifc très , s'ils les ont encore en leur pof* feffion , finon fur celui qui fera refté entre leurs mains...celui qui aura été dépofé au greffe. XXXI. Les grands prieurs de l'ordre de faint Jean de Jérufalem feront tenus , dans Tan & jour de la profeffion... | |
 | Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - 816 pages
..., s'ils les ont encore en leur pofleflîon , finon fur celui qui fera refté entre leurs ma'ns j Se aux Greffiers de la faire pareillement fur celui qui aura été dépofé au Greffe. XXXI. Les Grands Prieurs de l'Ordre de Saint Jean de JJrufaler.i feront tenus dans l'an & jour de la Profeffion... | |
 | 1772 - 616 pages
...les ont encore en leur podcllî on , fmon fur celui qui fera refté entre leurs mains, & auxGreffiers de la faire pareillement fur celui qui aura été dépofé au Greffe. Les Arrêts n'ont jamais permis que cette réforme pût être faite par l'autorité du Juge Eccléfiaftique.... | |
 | 1775 - 698 pages
..., de faire ladite réforme fur leïdits deux Regiftres , s'ils les ont encore en leur pofleffion , finon fur celui qui 'fera refté entre leurs mains...Grands-Prieurs de l'Ordre de Saint Jean de Jérufalem , feront contraints, nonobftant tous privilèges & ufages contraires, à peine de failie du temporel , & de... | |
 | 1777 - 550 pages
...Regiftres , de faire ladite réforme fur lefdits deux Regiftres, s'ils les ont encore en leur pofleffion , finon fur celui qui fera refté entre leurs mains , & aux Greffiers , de la faire pareillement flir celui qui aura été dépofe au Greffe. XXXI. Les Grands-Prieurs de l'Ordre de Saint Jean de Jérufalem... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1782 - 572 pages
...faire ladite réforme fur lefdits deux Regiftres, s'ils les ont encore en leur poiïeffion , iinon fur celui qui fera refté entre leurs mains , & aux...pareillement fur celui qui aura été dépofé au greffe. v Les arrêts n'ont jamais permis que cette réforme pût erre faite par l'autorité du juge eccléliaftique.... | |
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