Des sentences épiscopales dites de conscience informée, ou du droit de suspendre, sans procédure un titulaire même inamovible, et de l'appel de cette sentence: dissertation historique et théorique, suivie de la décision de la S. Congrégation du concile, du 8 avril 1848Maison Méquignon Junior, 1852 - 477 pages |
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17 novembre affaire Anselme apostolique appel appellationis Archevêque autem Barbosa Basile Benoît XIV Bordeneuve bureaux des cultes cause censure chapitre Cum honestius choses ci-dessus civile clerc clergé Conc Concile de Trente Congrégation du Concile conscience informée coupable crime occulte curé d'Anselme décision déclare décret Cum honestius décrétales diocésain diocèse discipline Ecclesiæ ecclésias ecclésiastique enim épiscopale episcopi episcopus etiam etsi évêques ex informata conscientia Ex tenore extrajudiciairement Fagnan fonctions hæc hujusmodi interjeté juge juin jure l'appel l'autorité l'Eglise l'évêque l'exercice l'ordination lettre lois ment Métropolitain ministre motifs Ordines ordonnances Ordres sacrés Pape parochi paroisse posse potest pouvoir préfet Prélat prêtre suspens procédure publique quæ quam quod réforme sacrée Congrégation saint Concile Saint-Siége saints canons saints Ordres scandales sentences de conscience sentiment serait sess seul sive sorte souverain Pontife suite susceptis suspendre suspensionis tamen tion Titien titulaire Van-Espen