| L.-I. P***** - 1805 - 530 pages
...VI. Pour éviter le danger qu'entraîne le renouvellement trop rapproché desTosses , l'ouverture des fosses pour de nouvelles sépultures n'aura lieu que de cinq années en cinq années ; en conséquence , les terreins destinés à former les lieux de sépultures, seront cinq fois plus... | |
| 1806 - 330 pages
...Pour éviter le danger qu'entraîne le renouvellement trop rapproché des fosses , l'ouverture des fosses pour de nouvelles sépultures n'aura lieu que de cinq années en cinq années j en conséquence , les terrains destinés à former les lieux de sépulture seront cinq fois plus... | |
| France - 1804 - 324 pages
...Pour éviter le danger qu'entraîné le renouvellement trop rapproché des fosses , l'ouverture des fosses pour de nouvelles sépultures n'aura lieu que de cinq années en cinq années ; en conséquence, les terrains destinés à former les ïieux de sépulture seront cinq fois plus... | |
| Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...Pour éviter le danger qu'entraîne le renouvellement trop rapproché des fosses , l'ouverture des fosses pour de nouvelles sépultures n'aura lieu que de cinq années en cinq années ; en conséquence , les terrains destinés à former les lieux de sépulture seront cinq fois plus... | |
| Duquénel - 1834 - 706 pages
...Pour éviter le danger qu'entraîné le renouvellement trop rapproché des fosses, l'ouverture des fosses, pour de nouvelles sépultures, n'aura lieu que de cinq années en cinq années ; en conséquence , les terreins destinés à former les lieux de sépultures seront cinq fois plus... | |
| 1838 - 532 pages
...f>. Pour éviter le danger qu'eniraîne le renouvellement trop rapproché des fosses, l'ouverture des fosses, pour de nouvelles sépultures, n'aura lieu que de cinq années en rinq années ; en conséquence , les terrains destinés à former les lieux de sépulture seront cinq... | |
| Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey - 1840 - 562 pages
...Pour éviter le danger qu'entraîne le renouvellement trop rapproché des fosses , l'ouverture des fosses pour de nouvelles sépultures n'aura lieu que de cinq années en cinq années ; en conséquence , les terrains destinés à former les lieux de sépulture seront cinq fois plus... | |
| Émile Masseux Victor Foucart - 1843 - 834 pages
...Pour éviter le danger qu'entraîné le renouvellement trop rapproché des fosses, l'ouverture des fosses pour de nouvelles sépultures n'aura lieu que de cinq années en cinq années; en conséquence , les terrains destinés à former les lieux de sépulture feront cinq fois plus étendus... | |
| France - 1843 - 748 pages
...в. Pour éviter le danger qu'entraîné le renouvellement trop rapproche des fosses, l'ouverture de fosses pour de nouvelles sépultures n'aura lieu que de cinq années en cinq années ; en conséquence, les terrains destinés à former les lieux de sépulture seront cinq fois plus étendus... | |
| Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1844 - 600 pages
...Pour éviter le danger qu'entraîné le renouvellement trop rapproché des fosses , l'ouverture des fosses pour de nouvelles sépultures n'aura lieu que de cinq années en cinq années ; en conséquence, les terrains destinés à former des lieux de sépulture seront cinq fuis plus étendus... | |
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