 | Académie des sciences, des lettres et des arts d'Amiens - 1837 - 1092 pages
...accomplies dans le droit civil ; influence des controverses religieuses sur ce droit. H. Résultats : 1.° du développement extraordinaire des relations diplomatiques...régence et sous les règnes de Louis XV et de Louis XVI : Dana l'ordre politique , lutte des parlement et de la royauté ; naissance et progrès de la presse... | |
 | Académie des Sciences, des Lettres et des Arts d'Amiens, France - 1839 - 846 pages
...accomplies dans le droit civil ; influence des controverses religieuses sur ce droit. II. Résultats : l. c du développement extraordinaire des relations diplomatiques...d'Aguesseau ; réformes tentées par Turgot et par Nccker. IV. Enfin, après un tableau comparatif de l'état des institutions politiques, civiles et... | |
 | Augusta Jules Armand Marie Prince de Polignac - 1845 - 468 pages
...devant l'imposante majesté de Louis XIV, ils ne tardèrent pas à ressaisir leur autorité au temps de la régence et sous les règnes de Louis XV et de Louis XVI. Leur prétention hardie de concentrer en eux, comme corps politique, les anciens pouvoirs des états-généraux... | |
 | Jules Simon - 1857 - 508 pages
...Déclaration du 8 mars 1715, renouvelée le (4 mai 17J4. être acceptée en principe par les tribunaux sous la régence et sous les règnes de Louis XV et de Louis XVI. Sous Louis XV particulièrement , tout acte de protestantisme était considéré comme une apostasie,... | |
 | Jules Simon - 1857 - 504 pages
...Déclaration du 8 mars 1715, renouvelée le 14 mai 1754. être acceptée en principe par les tribunaux sous la régence et sous les règnes de Louis XV et de Louis XVI. Sous Louis XV particulièrement, tout acte de protestantisme était considéré comme une apostasie,... | |
 | Jules Simon - 1857 - 518 pages
...Déclaration du 8 mars 1715, renouvelée le 14 mai 1724. être acceptée en principe par les tribunaux sous la régence et sous les règnes de Louis XV et de Louis XVI. Sous Louis XV particulièrement , tout acte de protestantisme était considéré comme une apostasie,... | |
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Résultats : l." du développement extraordinaire des relations diplomatiques ; 2.° de la législation sur les colonies, sur le commerce en général, et sur la police intérieure du royaume. III. Sous la régence et sous les règnes de Louis XV et de... 