 | Société des lettres, sciences et arts de l'Aveyron - 1880 - 782 pages
...Banalité. Garenne et colombiers. Mainmorte. Redevances foncières en nature et en argent. Droits casuels. Lods et ventes, rachats, reliefs, plaids, etc. ADMINISTRATION....Institutions municipales. Villes, communes paroisses. Maires et échevins. Corps de ville. Etats provinciaux. Assemblées provinciales. Finances. — Bureaux des... | |
 | 1885 - 632 pages
...Banalité. Garennes et colombier*. Mainmorte. Redevances foncières en nature et en argent. Droits casuels. Lods et ventes, rachats, reliefs, plaids, etc. ADMINISTRATION...Institutions municipales. Villes, communes, paroisses. Maires et échevins. Corps de ville. États provinciaux, Assemblées provinciales. Finances. — Bureaux des... | |
 | 1886 - 612 pages
...Limiles et étendue des circonscriptions administratives. Généralités, élections, subdélégalions. Attributions des intendants et des subdélégués,...Institutions municipales. Villes, communes, paroisses. Maires et échevins. Corps de ville. Étals provinciaux, Assemblées provinciales. Finances. — Bureaux des... | |
 | Société de la Diana - 1887 - 606 pages
...Autun (J 'après un moulage) :â morte. Redevances foncières en naturç et on argent. Droits casuels. Lods et ventes, rachats, reliefs, plaids, etc. ADMINISTRATION....Institutions municipales. Villes, communes, paroisses. Maires ot échevins. Corps de ville. États provinciaux. Assemblées provinciales. Financa. — Bureaux des... | |
 | 1887 - 932 pages
...Droits oasuels. Ixxls et ventes, rachats, reliefs, plaids, etc. ; ADMINISTRATION. A'iininixti-alion générale. — Limites et étendue des circonscriptions...Institutions municipales. Villes, communes, paroisses. Maires et éohevins. Corps de ville. États provinciaux. Assemblées provinciales. Finança. — Bureaux des... | |
 | 1887 - 492 pages
...et en argent. Droits casuels. Lods et ventes, rachats, reliefs, plaids, etc. ADMINISTRATION. — 1° Administration générale. Limites et étendue des...subdélégués. Institutions municipales. Villes, cqmmuries, paroisses. Maires et cchevins. Corps de ville. Etats provinciaux. Assemblées provinciales.... | |
 | Gabriel Monod, Charles Bémont, Sébastien Charléty - 1887 - 482 pages
...Redevances foncières en nature et en argent. Droits casuels. Lods et ventes, rachats, reliefs, plaids, etc. circonscriptions administratives. Généralités,...Institutions municipales. Villes, communes, paroisses. Maires et échevins. Corps de ville. États provinciaux. Assemblées provinciales. = Finances. — Bureaux... | |
 | Société archéologique de Bordeaux - 1887 - 300 pages
...Limites et étendue des circonscriptions administratives. Généralités, élections, subdélégalions. Attributions des intendants et des subdélégués,...Institutions municipales. Villes, communes, paroisses. Maires et échevins. Corps de ville. États provinciaux, Assemblées provinciales. Finances. — Bureaux des... | |
 | Commission des arts et monuments historiques de la Charente-inférieure - 1888 - 510 pages
...Banalité. Garenne et colombiers. Mainmorte. Redevances foncières en nature et en argent. Droits casuels. Lods et ventes, rachats, reliefs, plaids, etc. Administration....Administration générale. — Limites et étendue dos circonscriptions administratives. Cénéralités, élections subdélégations. Attributions des... | |
| |
Administration générale. — Limites et étendue des circonscriptions administratives. Généralités, élections, subdélégations. Attributions des intendants et des subdélégués. Institutions municipales. Villes, communes , paroisses. Maires et... 
