 | Société des lettres, sciences et arts de l'Aveyron - 1880 - 782 pages
...possédées par des personnes nobles. Tiers-Etat. — Communautés d'habitants. Propriétés du Tiers-Etat. Villes. Privilèges des bourgeois. Compagnies de l'arc,...ÉTAT DES TERRES. Domaine royal. Apanages. Fiefs. Droit de franc-fief. Communaux. Pâturages et vaine pâture. Forêts. Droit de triage. Propriété... | |
 | 1885 - 632 pages
...Tier>État. Villes. Privilèges des bourgeois. Compagnies de l'arc, etc. Population. — Population urbnine et population rurale. Feux. Rapport de la population...Mortalité. ÉTAT DES TERRES Domaine royal. Apanages. Fiefs. Droit de franc-fief. Communaux. Pâturages et vaine pâture. Forêts. Droit de triage. Propriété... | |
 | 1886 - 612 pages
...biens nobles. Revenus divers de la noblesse. Valeur vénale et revenus des terres possédées par des personnes nobles. Tie.rs-État. Communautés d'habitants....Feux. Rapport de la population des paroisses en 1789 el aujourd'hui. Nombre des enfants par ménage. Mortalité. ÉTAT DES TERRES Domaine royal. Apanages.... | |
 | Société archéologique de Bordeaux - 1887 - 300 pages
...biens nobles. Revenus divers de la noblesse. Valeur vénale et revenus des terres possédées par des personnes nobles. Tiers-État. Communautés d'habitants....Mortalité. ÉTAT DES TERRES Domaine royal. Apanages. Fiefs. Droit de franc-fief. Communaux. Pâturages et vaine pâture. Forêts. Droit de triage. Propriété... | |
 | Société de la Diana - 1887 - 606 pages
...noblesse. Valeur vénale et revenus des terres possédées par des personnes nobles. Tters-Étql. — Communautés d'habitants. Propriétés du Tiers-État....ÉTAT DES TERRES. Domaine royal. Apanages. Fiefs. Droit de franc-fief. Communaux. Pâturage et vaina pâture. Forêts. Droit de triage. Propriété roturière.... | |
 | Gabriel Monod, Charles Bémont, Sébastien Charléty - 1887 - 484 pages
...par des personnes nobles. = Tiers état. — Communautés d'habitants. Propriétés du Tiers état. Villes. Privilèges des bourgeois. Compagnies de l'arc,...ÉTAT DES TERRES. — Domaine royal. Apanages. Fiefs. Droit de francfief. Uommunaux. Pâturage et vaine pâture. Forêts. Droit de triage. Propriété roturière.... | |
 | 1887 - 932 pages
...Propriétés du Tiers-État. Villes. Privilèges des bourgeois. Compagnies de l'arc, etc. Poputation. — Population urbaine et population rurale. Feux. Rapport...ÉTAT DES TERRES. Domaine royal. Apanages. Fiefs. Droit de franc-fief. Communaux. Pâturage et vaine pâture. Forêts. Droit de triage. Propriété roturière.... | |
 | Gabriel Monod, Charles Bémont, Sébastien Charléty - 1887 - 482 pages
...Compagnies de l'arc, etc. = Population. — Population urbaine et population rurale. Feux. Rapport delà population des paroisses en 1789 et aujourd'hui. Nombre des enfants par ménage. Mortalité. ÉTAT DBS TERBGS. — Domaine royal. Apanages. Fiefs. Droit de franclief. Communaux. Pâturage et vaine pâture.... | |
 | 1887 - 492 pages
...d'habitants, Propriétés du tiers-état. ViUes. Privilèges des bourgeois. Compagnies do l'arc, etc. 4° Population. Population urbaine et population rurale. Feux. Rapport de la population des paroissss en 1789 et aujourd'hui. Nombre des enfants par ménage. Mortalité. ETAT DES TERRES. —... | |
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DES TERRES Domaine royal. Apanages. Fiefs. Droit de franc-fief. Communaux. Pâturages et vaine pâture. Forêts. Droit de triage. Propriété roturière. Propriété urbaine et rurale. Formes diverses de tenure et d'amodiation de la terre. Baux perpétuels.... 
