 | Jean Frédéric Bernard - 1720 - 834 pages
...autres Pairs de France , Grands & notables Perfonnagcs de nôtre Royaume , nous avons par ces Prefentes fignées de notre main dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît que notre dit Arrêt du vingt Juin 1718. cy-attaché fous le contre Sccl des Prefentes... | |
 | Michel Noël (M.) - 1737 - 880 pages
...notre certaine fciencer pleine puiflance & autorité Roiale , Nous avons par ces Prefentes lignées de notre main , dit , déclaré , & ordonné , difons, déclarons, & ordonnons, Voulons & nou? plaît , que nos Officiers des Eaux & Forefts exercent fur les Eaux & Forefts des Prélats & des... | |
 | Barthélemy Marmont du Hautchamp - 1739 - 508 pages
...France, grands „ & notables Perfonnages , & de notre „ certaine fcience , pleine puiflance & » autorité Royale, Nous avons par ces „ préfentes , fignées de notre main, dit , „ ftatué & ordonné, difons, ftatuons » & ordonnons, voulons & Nous plaît „ ce qui fuit :... | |
 | France, Claude Marin Saugrain - 1744 - 568 pages
...à ce nous mouvans , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale , nous avons par ces Préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , dirons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît. Art. I. Que les Edits , Ordonnances» ,... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 550 pages
...à ce Nous mouvans , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , Nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonne 3 difons , déclarons ôc ordonnons , voulons & Nous plaît ce qui enfuit. ARTICLE PREMIER.... | |
 | 1753 - 444 pages
...notre certaine fcicnce , pleine puiffance Se. autorité Royale , Nous avons par ces ptéfentes lignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît co qui luit. ARTICLE PREMIER. Le fervice de notre Chambre Royale fera pap^ tagé en deux... | |
 | Claude Marin Saugrain - 1753 - 598 pages
...XIII. de notre Ordonnance du mois d'Août 1669. & y ajoutant , Nous avons par ces Prefentes iignées de notre main , dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous jilaît. PREMIEREMENT. Que toutes les appellations des Jugemens rendus par les Officiers des Màîtrifes... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 702 pages
...mouvans , de notre certaine faience, pleine puiflance & autorité Royale , Nous avons par ces Prélèntes fignées de notre main, dit, déclaré & ordonné, difons, déclarons & ordonnons , vouions & Nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. Les Finances qui nous feront payées en exécution... | |
 | Jean Jacques Piales - 1755 - 514 pages
...confidérations à ce Nous mouvans, de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflance Se autorité Royale , Nous avons par ces Préfentes fignées de notre main, dit, ftatué & ordonné , difons , flattions & ordonnons , voulons & Nous plaît ce qui fuit. , • ARTICLE... | |
 | Jean Jacques Piales - 1756 - 510 pages
...notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , Nous avons par les préfentes fignées de notre main , dit , déclaré...ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît , que ceux defdits Chanoines réguliers de la Congrégation de France , qui feront à lavenir... | |
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Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. 
