Commentaire sur l'Ordonnance des Eaux et Forêts du mois d'Août 1669Debure, 1772 - 512 pages |
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adjudicataires adjudications affifter Ainfi jugé arbres Arpenteurs Arrêt du Confeil ARTICLE VII auffi auront efté balliveaux beftiaux bois buiffons c'eft Capitaineries caufe cent livres d'amende chablis chaffe ci-deſſus Communautés condamnations confervation confifcation connoître d'Orléans defdites délits difpofition doivent dreffer Eaux & Forêts Eccléfiaftiques Edit du mois eftat eftre eſt faifant fans fera feront tenus fervir feulement figner foient foit fomme font Forefts Foreſts Forêts d'Orléans fous fuivant fujet garennes grairie Grands-Maîtres Greffier grurie Gruyers Juftice jugé par Arrêt Jurifdiction l'Edit du mois lefquels Maif Maiftres particuliers Maîtriſes matiere mefme n'eft néceffaire noftre Procureur obferver Officiers des Eaux Officiers des Maitrifes Ordonnances Paroiffes particulieres pêche peine perfonnes permiffion peuvent plufieurs pourront préfent premiere procès verbaux puiffent raifon Receveurs reffort reftitutions regiftres rivieres navigables royaux Seigneurs Sergens à garde Sergents Table de Marbre tiers & danger tion trife Ufagers ventes vifites Voyez ci-après Voyez ci-deffus Voyez l'article