 Ouvrage, ni d'en faire aucun extrait, fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiifion exprc/Te & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de connfcation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres...  Traité de l'amitié - Page 382by Louis-Silvestre de Sacy - 1722 - 390 pagesFull view - About this book
 | Louis Ellies Du Pin - 1707 - 570 pages
...distribuer dans ce Royaume d'autres Impreffions , que de celles qui auront été faits du confentement par écrit de l'Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de trois mille livres d'amende , payable par chacun des contrevenans , applicable un tiers à Nous , un... | |
 | Pliny (the Younger) - 1721 - 398 pages
...faire vendre , débiter , ni contrefaire lefdits Livres , en tout ou en partie, fans la permiffion exprefle & par écrit de l'Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de confiscation des exemplaires contrefaits , & de quinze cens livres d'amende contre... | |
 | 1734 - 610 pages
...même en feuilles feparées ou autrement ,fans la pet" miflïon sxpreflê & par écrit du Sr.E*. pqfant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de connfcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun dcsjcontrevenans , dont un tiers à Nous , un tiets à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Jean Lebeuf - 1738 - 490 pages
...correction, changement de titre ou autrement , fans la permiflïon cxprcllc & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de connfcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des . Contrevenans , donc un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu... | |
 | René Prosper Tassin - 1750 - 824 pages
...d'augmentation, -correction, changement ou autres fans la perniiuion*expreflè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de connfcation des exemplaires contrefaits.de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous ,... | |
 | Jean Baptiste de La Chapelle - 1765 - 424 pages
...s correction * changement ou autres , fans la permifÏÏon expreilè & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de connfcation des Exemplaires contrefaits , de trois mil livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Étienne Joseph Poullin de Lumina - 1770 - 596 pages
...quelque prétexte que ce puifle être, fans !» permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant, ou.de ceux qui auront droit de lui, à peine de connfcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille . livres d'amende contre chacun des contrevenants, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-... | |
 | M. de Lignac (Louis François Luc) - 1774 - 382 pages
...quet> que prétexte que ce puiffe ^tre , fan* la permifTion exprelle & par écrit dudit Expefant , ou de ceux qui auront droit de. lui , à peine de connfcation des exenv plaircs contrefaits, de trois mille Uvres d'amende contre chacun des contrevenants , dont un... | |
 | Pliny (the Elder.) - 1782 - 738 pages
...fous quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiifion exprc/Te & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de connfcation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtcl-Dieu... | |
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