| Louis Joseph Hullin de Boischevalier - 1793 - 496 pages
...l'anniversaire de la mort du ci-devant Louis XVI. K Je juie haine à la royauté et à » l'anarchie ; attachement et fidélité » à la république et à la constitution » de l'an III ». Du «4. Le conseil des anciens approuve cette résolution. ( Bul. 100 , N». 949)Du a5. Le conseil... | |
| P. F. Henry - 1806 - 454 pages
...seroient provisoirement constituées , chaque électeur feroit la déclaration suivante : « Je promets attachement et .fidélité à la » république et à la constitution de l'an III. » Je m'engage à les défendre de tout mon » pouvoir eoatre les attaques de la royauté » et de... | |
| Pierre Jean Baptiste Nougaret - 1803 - 528 pages
...direction spirituelle des âmes. Le serment consistoit à jurer haine à la royauté et a l'anarchie , attachement "et fidélité à la République et à la Constitution de l'an IV. Il étoit inconvenable , à plusieurs égards, de vouloir que des prêtres jurassent de la sorte.,... | |
| Comte Jean Pierre Fabre de l'Aude - 1832 - 432 pages
...Pastoret le dit en termes précis. Enfin on convint d'un serment rédigé en ces termes : Je promets attachement et fidélité à la république et à la constitution de l'an iv ; je m'engage à les défendre de tout mon pouvoir contre les attaques de la royauté et de l'anarchie.... | |
| 1835 - 678 pages
...en un serment conçu en ces termes : Je jure haine à la royauté et à l'anarchie ; et je promets attachement et fidélité à la république et à la constitution de l'an 111. Aussitôt que ce décret fut parvenu en Belgique , les commissaires des Français exigèrent de... | |
| France - 1839 - 566 pages
...constituées , chaque électeur fera à haute et intelligible voix la déclaration suivante : — * Je promets attachement et fidélité à la république et à la constitution de « l'an 3. — Je m'engago à les défendre de tout mon pouvoir contre les atta. ques de la royauté et de... | |
| Jean-Baptiste-Honoré-Raymond Capefigue - 1840 - 348 pages
...serment ordonné par la loi du 24 nivôse an v, et qui est conçu en ces termes : Je jure haine à ta royauté et à l'anarchie ; je jure attachement et...fidélité à la république et à la constitution de l'an ni . 4. Les fonctionnaires présents prendront le même engagement en répétante haute voix ; Nous... | |
| Pierre-Marie Gonon - 1844 - 560 pages
...la suite duquel le serment prescrit par la loi du 24 nivôse an 5 sera prêté ; voici sa formule : Je jure haine à la royauté et à l'anarchie; je...fidélité à la République et à la Constitution de l'an 3. (Voy. Herrn: du Lyonnais, t. 2, p. 280.) 2498. ÁBRETE du Bureau central da canton de Lyon , du... | |
| Guillaume de Félice, Félice - 1850 - 674 pages
...y ajouta la condition d'un serment ainsi conçu : « Je jure haine à la royauté et à l'anarchie, attachement et fidélité à la République et à la constitution de l'an III. » La promesse d'obéir aux lois purement politiques était juste ; l'ordre de jurer haine à la royauté... | |
| Alexis-Joseph Delbos - 1853 - 486 pages
...nommé serment de haine à la royauté, ainsi formulé : « Je jure haine à la royauté, à l'anarchie; attachement et fidélité à la république et à la constitution de l'an III. » Ce serment de haine fut solennellement condamné comme anti-religieux , par Pie VI , bien que l'objet... | |
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