 | 1801 - 980 pages
...TRAITE DE PAIX entre la République Française et Sa Majesté FEmpereur de toutes les Russies. " Te premier Consul de la République Française , au nom du peuple français, et Sa Majesté l'Empereur «le toutes les Ruasies, animés «lu désir de -rétablir les iclations de... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1797 - 348 pages
...D'ESPAGNE , signé à Sale le ïi Juillet I7g5. La république française et sa majesté le roi d'Espagne , également animés du désir de faire cesser les calamités de la guerre qui les divise , intimement convaincus qu'il existe entre les deux nations des intérêts respectifs... | |
 | Marc-Antoine Jullien - 1801 - 214 pages
...Gouvernement de ta République Francuise. SA Majesté l'Empereur , Roi de Hongrie et de Bohême , et le premier Consul de la République Française , au nom du Peuple Français , ayant également à cœur de faire cesser les malheurs de la guerre , ont résolu de procéder à... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1802 - 620 pages
...". i : e premier Confuí de la République Fran'çoife, au nom du Peuple François, et Sa Majtfté le Roi 'du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, également animés du defir de faire cefler les calamités de ht guerre, ont pofé les fondemens de la paix par les Articles... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pages
...britannique, signés à Londres le g vendémiaire an X. de la République française (le /"". octobre 1801, LE PREMIER CONSUL de la république française , AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS , et 88 majesté le ROI du royaume de la GRANDE-BRETAGNE et D'IRLANDE , animés d'un désir égal de faire... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - 1802 - 642 pages
...°)] JL-Je premier Conful de la République Françoife, au nom du Peuple François, et Sa Majefté le Roi du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, également animés du defir de faire cefler les calamités dV la guerre, ont pofé les fondemens de la p.iwt par les Articles... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pages
...la rédaction du' traité définitif, de concert avec les alliés des puissances contractantes 5 » Le premier Consul de la République française, au nom du Peuple français, a nommé le citoyen Josepfy Bonaparte, Conseiller d'Élat j Et Sa Majesté le Roi du- royaume-uni de... | |
 | France treaties - 1802 - 498 pages
...et leur ont donna plein-pouvoir pour négocier sur ces différends et les terminer ; c'est-à-dire , le premier Consul de la République Française , au nom du Peuple Français, a nommé pour plénipotentiaires de ladite République , les citoyens Joseph Bonaparte , exambassadeur... | |
 | United States - 1804 - 454 pages
...et leur ont donné pleinpouvoir pour négocier sur ces différends et les terminer; c'est à dire, le PREMIER CONSUL de la République Française, au nom du Peuple Français, a nommé pour plénipotentiaires da la dite République, les Citoyens Joseph Bonaparte, ex-ambassadeur... | |
 | François Noel - 1812 - 716 pages
...majesté impériale et royale , son mi nistre des conférences, et vice-chancelier de Cour et d'Etat; Et le premier Consul de la République française , au nom du peuple français , le citoyen Joseph Bonaparte , conseiller d'Etat ; Lesquels, apres avoir échangé leurs pleins-pouvoirs... | |
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LE PREMIER CONSUL de la République française, au nom du peuple français >• et SM le roi du royaume uni de la 'Grande-Bretagne et d'Irlande,. 
