...grands monumcns de législation municipale, lois de justice et de police, lois d'élection pour les magistratures , lois organiques pour la réforme des...Code Théodosien qui, pour les cités méridionales , étoit toujours la règle du droit , l'orden de drech , comme s'expriment les coutumes de Montpellier....

...grands monuments de législation municipale, lois de justice et de police, lois d'élection pour les magistratures, lois organiques pour la réforme des...droit, Yorden de drech, comme s'expriment les coutumes do Montpellier. La première série de la collection des monuments de l'histoire du régime municipal...

...grands monuments de législation municipale, lois de justice et de police, lois d'élection pour les magistratures, lois organiques pour la réforme des...plupart, de l'ancienne législation écrite, du code théodosicn, qui, pour les cités méridionales, était toujours la règle du droit, ï orden de drech,...

...celles dotées particulièrement du droit Italique ts. Dans la Gaule, en suivant la ligne géographique du cours de la Vienne et des montagnes d'Auvergne aux Pyrénées et aux Alpes, ligne qui embrasse l'Aquitaine en partie et la Narbonnaise en totalité , on trouve l'organisation...

...grands monuments de législation municipale, lois de justice et de police , lois d'élection pour les magistratures ; lois organiques pour la réforme des...existantes. — Du cours de la Vienne et des montagnes de l'Auvergne aux Pyrénées et aux Alpes , les anciens statuts des villes , avec plus de science et...

...celles dotées particulièrement du droit Italique 1S. Dans la Gaule, en suivant la ligne géographique du cours de la Vienne et des montagnes d'Auvergne aux Pyrénées et aux Alpes , ligne qui embrasse l'Aquitaine en partie et la Narbonnaise en totalité , on trouve l'organisation...

...celles dotées particulièrement du droit Italique15. Dans la Gaule, en suivant la ligne géographique du cours de la Vienne et des montagnes d'Auvergne aux Pyrénées et aux Alpes, ligne qui embrasse l'Aquitaine en partie et la Narbonnaise en totalité', on trouve l'organisation...

...grands monuments dé législation municipale, lois de justice et de police , lois d'élection pour les magistratures , lois organiques pour la réforme des...existantes. — Du cours de la Vienne et des montagnes de l'Auvergne aux Pyrénées et aux Alpes , les anciens statuts des villes, avec plus de science et...

...grands monuments de législation municipale, lois de justice et de police, lois d'élection pour les magistratures, lois organiques pour la réforme des...et des montagnes d'Auvergne aux Pyrénées et aux Alprs, les anciens statuts des villes, rédigés avec plus de science et de méthode, sont de véritables...