Recueil de traités d'alliance, de paix, de trêve ...: et plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états de l'Europe ... depuis 1761 jusqu'à présent ...Dieterich, 1831 |
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Accordé actuel anglois armées armistice articles suivans Aschaffenbourg Augereau avoit bâtimens belligérantes Bernstorff capitaine chef de l'armée citoyens çoise commandans commerce commissaires conclu conforme contractantes contrebande convoi Copenhague cour Cuxhaven czar d'état Danemarck danoise déclaration effet embarqués états Etats-Unis d'Amérique étoit évacuées frégate général en chef Grande-Bretagne habitans Hambourg hostilités Journal de Francfort jusqu'à Kleber l'Angleterre l'armée françoise l'article l'empire l'évacuation loix lord Grenville Majestät Majesté impériale Majesté l'empereur marchandises maritimes ment ministre nations navigation navires nécessaires neutralité neutres Nouv officiers ordre de l'Epée ordres paix passeports pavillon pays Petersbourg pleinspouvoirs plénipotentiaires pourroient pourront premier consul présent traité présente convention prince principes propriété Prusse prussienne puissances alliées Réponse république batave république françoise respectifs rive ront Russie S. M. britannique S. M. l'empereur sera seront Sidney Smith Signé soussigné stipulations Sublime Porte Suède suédois sujets susdite tems tion troupes françoises vaisseaux de guerre vention