Bulletin de la Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois, Volume 26

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Popular passages

Page 68 - Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation...
Page 164 - Si les maîtres particuliers ont soin de mettre entre les mains de leurs élèves, comme base de la première instruction, les Droits de l'homme, la Constitution, et les Livres élémentaires qui ont été adoptés par la Convention ; 2°...
Page 90 - Sociétés savantes le projet suivant de plan pour l'état descriptif d'une généralité ou d'une région de la France en 1789. — ÉTAT DES PERSONNES. — Clergé. — Archevêchés, évêchés, chapitres diocésains, synodes, officiantés, séminaires. Divisions du diocèse en archidiaconés, archiprêtrés, doyennés, paroisses (curés, vicaires). Nomination aux cures. Patronage. Collégiales et chapelles. Clergé régulier. Abbayes, prieurés. Régime administratif de ces établissements. Couvents....
Page 91 - État de la noblesse par bailliages en 1789. Hiérarchie féodale. Propriétés seigneuriales. Droits de chasse. Transmission des biens nobles. Revenus divers de la noblesse. Valeur vénale et revenus des terres possédées par des personnes nobles.
Page 91 - Modes de perception de l'impôt du sel. Assiette , répartition et recouvrement des impôts en général. Péages et travers. Aides. Traites foraines. Impositions diverses : tabacs, marque d'or et d'argent, etc. Octrois des villes. Indiquer, autant que possible, l'état des impôts par paroisses. Hôtels des monnaies. Justice. — Parlements. Présidiaux. Bailliages et sénéchaussées. Prévôtés. Juridictions seigneuriales et municipales. Juridictions diverses. Justice civile et criminelle. Coutumes...
Page 91 - Limites et étendue des circonscriptions administratives. Généralités, élections, subdélégations. Attributions des intendants et des subdélégués. Institutions municipales. Villes, communes, paroisses, Maires et échevins. Corps de ville. États provinciaux, Assemblées provinciales. Finances. — Bureaux des finances. Élections. Greniers à sel. .Maîtrises des eaux et forêts. Taille et crues. Capitation. Vingtièmes. Abonnements. Gabelles. Modes de perception de l'impôt du sel. Assiette,...
Page 90 - Établissements des ordres militaires et hospitaliers. Faire connaître pour chaque titre ou établissement ecclésiastique l'état des droits et des biens, l'évaluation approximative des revenus (cens, dîmes, etc.), des devoirs et des charges. Oblations. Assemblées du clergé, don gratuit, décimes. Protestants. Juifs. Actes de l'état civil.
Page 91 - Villes. Privilèges des bourgeois. Compagnies de l'arc, etc. Population. — Population urbaine et population rurale. Feux. Rapport de la population des paroisses en 1789 et aujourd'hui. Nombre des enfants par ménage. Mortalité. ÉTAT DES TERRES Domaine royal. Apanages. Fiefs. Droit de franc-fief. Communaux. Pâturages et vaine pâture. Forêts. Droit de triage. Propriété roturière. Propriété urbaine et rurale. Formes diverses de tenure et d'amodiation de la terre. Baux perpétuels. Bail à...
Page 92 - ... militaires. Invalides. Marine. — Inscription maritime. Ports militaires. Armée de mer. Amirautés. Écoles de la marine. Invalides de la marine. Institutions spéciales. Instruction et beaux-arts. — Universités. Collèges et autres écoles. Petites écoles. Congrégations enseignantes, couvents, etc. Revenus des établissements d'instruction. Nombre des élèves. Écoles spéciales, académies. Sociétés savantes. Bibliothèques. Théâtres. Expositions. Conservatoire. Presse et librairie....
Page 92 - Juridictions seigneuriales et municipales. Juridictions diverses. Justice civile et criminelle. Coutumes et droit écrit. Peines et prisons. État militaire. — Gouvernements. Gouverneurs. Fonctions et privilèges des lieutenants généraux et lieutenants du roi. Garnisons. Troupes de l'armée de terre. Enrôlements. Écoles militaires. Arsenaux. Châteaux-forts. Villes fortifiées. Poudres et salpêtres. Logement des gens de guerre. Maréchaussée. Milices. Gardes bourgeoises et tribunaux, militaires....

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