 | 1908 - 872 pages
...populations indigènes et à l'amélioration de leurs conditions morales et matérielles d'existence. Il favorise l'expansion de la liberté individuelle,...l'abandon progressif de la polygamie et le développement delà propriété. Il protège et favorise, sans distinction de nationalités ni de cultes, tontes... | |
 | 1892 - 1034 pages
...indigènes et à l'amélioration de leurs conditions morales d'existence, en protégeant et en favorisant, sans distinction de nationalités ni de cultes, toutes...institutions et entreprises religieuses, scientifiques, charitables, créées et organisées à ces fins, on tendant à instruire les indigènes et à leur... | |
 | Just-Jean-Etienne Roy - 1884 - 490 pages
...traite des noirs : elles protègeront et favoriseront, sans distinction de nationalité ni de culte, toutes les institutions et entreprises religieuses,...ou charitables créées et organisées à ces fins (i). » Et maintenant voici l'article neuvième, plus explicite encore quant à l'abolition obligatoire... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1885 - 354 pages
...suppression de l'esclavage et surtout de la traite des noirs ; elles protégeront et favoriseront, sans distinction de nationalités ni de cultes, toutes...scientifiques ou charitables créées et organisées a ces fins ou tendant à instruire les indigènes et à leur faire comprendre et apprécier les avantages... | |
 | Yves Guyot - 1885 - 880 pages
...surtout de la traite des noirs. Elles protégeront et favoriseront, sans distinction de nationalité ni de cultes, toutes les institutions et entreprises...ou charitables créées et organisées à ces fins ou tendant à instruire les indigènes et à leur faire comprendre et apprécier les avantages de la... | |
 | Gustave Pawlowski, Henri Stein - 1885 - 588 pages
...^ ** * • •" ^ à »oi n "* >B « P*s ' * '<» « da droit d*:: ft à se nivf |irote «ei- et ra sans distinction de nationalités ni de cultes, toutes les institutions et entreprises religieuses Le libre et public exercice de tous les cultes, le droit d'ériger des édifices religieux et d'organiser... | |
 | 1885 - 788 pages
...surtout de la Traite des Noirs; elles protegeront et favoriseront, sans distinction de nationalites ni de cultes, toutes les institutions et entreprises religieuses, scientifiques, ou charitables ereees et organisees a ces fins ou tendant a instruire les indigenes et a leur faire comprendre et... | |
 | 1885 - 794 pages
...la suppression de l'esclavage et surtout de la traite des noirs; elles protégeront et favoriseront, sans distinction de nationalités ni de cultes, toutes les institutions et entreprises, scientifiques ou charitables, créées et organisées a ces fins ou tendant à instruire les indigènes... | |
 | Portugal. Ministério dos Negócios Estrangeiros - 1885 - 262 pages
...surtout de la traite des noirs; elles protègeront et favoriseront, sans distinction de nationalité ni de cultes, toutes les institutions et entreprises religieuses, scientifiques ou charitables créés et organisés à ces fins ou tendant à instruire les indigènes et à leur faire comprendre... | |
 | Gustave Oppelt - 1885 - 482 pages
...la suppression de l'esclavage et surtout de la traite des noirs; elles protégeront et favoriseront, sans distinction de nationalités ni de cultes, toutes les institutions et entreprises, scientifiques ou charitables créées et organisées à ces fins ou tendant à instruire les indigènes... | |
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... suppression de l'esclavage et surtout de la traite des noirs ; elles protégeront et favoriseront, sans distinction de nationalités ni de cultes, toutes les institutions et entreprises religieuses, scientifiques ou charitables créées et organisées... 
