 | Catholic Church - 1801 - 12 pages
...sainte Eglise romaine, diacre de Sainte-Agathe ad Subutram, son secrétaire d'Etat ; Joseph Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa...pleins pouvoirs en bonne et due forme ; Lesquels, aprèsl'échange des pleins pouvoirs respectifs, ont arrêté la convention suivante : Le gouvernement... | |
 | France treaties - 1802 - 498 pages
...sainte église romaine , diacre de Sainte-Agathe ad Suburram , son secrétaire d'état; Joseph SPIN A, archevêque de Corinthe , prélat domestique de sa...théologien consultant de sa Sainteté , pareillement muftis de ple'ms-pouvoirs en bonne et due forme; Lesquels , après l'échange des pleins-pouvoirs respectifs... | |
 | Catholic Church - 1802 - 164 pages
...sainte église romaine , diacre de Sainte-Agathe ad Suburram , son secrétaire d'Etat; Joseph Spina, archevêque de Corinthe , prélat domestique de sa...pontifical , et le père Caselli, théologien consultant de sa.Sain teté, pareillement munis de pleins pouvoirs en bonne et due forme ; Le premier Consul , les... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 502 pages
...son secrétaire d'état; Joseph SPINA, archevêque de Corinthe, prélat domestique de sa Sainteté y assistant du trône pontifical, et le père CASELLI,...consultant de sa Sainteté, pareillement munis de pleins-pouvoirs en bonne et due forme ; Lesquels, après l'échange des pleins-pouvoirsrespectifs ,... | |
 | Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - 1802 - 206 pages
...instrumenta , de ils quœ tequuntur convenerunt : Agathe adSuburram^ son secrétaire d'état; Joseph SPXXA , archevêque de Corinthe , prélat domestique de sa...Sainteté, assistant du trône pontifical , et le père C^SXLLT^ théologien consultant de sa Sainteté, pareillement munis de pleins pouvoirs en bonne et... | |
 | Ferdinand Walter - 1810 - 598 pages
...sainte Eglise romaine, diacre de Sainte-Agathe ad suburram, son secrétaire d'état; Joseph Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de sa...consultant de sa sainteté, pareillement munis de pleins-pouvoirs en bonne et due forme ; Lesquels, après l'échange des pleins-pouvoirs respectifs,... | |
 | France - 1813 - 1258 pages
...Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant du trône poniirir.il, et le père Caselli, théologien consultant de Sa...après l'échange des pleins pouvoirs respectifs, ont la convention suivante : Contention entre le Gouvernement Français et Sa Sainteté Pie F//. Le gouvernement... | |
 | France - 1816 - 1254 pages
...d'état ; Joseph Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant du tronc pontifical, et le père Caselli, théologien consultant...Sa Sainteté, pareillement munis de pleins pouvoirs eu bonne et due forme ; Lesquels, après l'échange des pleins pouvoirs respectifs, ont arrêté la... | |
 | Jean François Georgel - 1817 - 594 pages
...ad suburram , son secrétaire d'état ; Joseph SPII^A , archevêque deCorinthe, prélat do' mestique de sa sainteté , assistant du trône pontifical ;...pouvoirs en bonne et due forme. . Lesquels , après l'échangé des pleins pouvoirs respectifs, ont arrêté la convention suivante : Convention entre... | |
 | 1818 - 478 pages
...domestique de SS, assistant du trône pontifical, et le père Caselli , théologien consultant de SS, pareillement munis de pleins pouvoirs en bonne et...suivante : Convention entre le Gouvernement français et SS Pie VII. Le Gouvernement de la République reconnaît que la religion catholique, apostolique et... | |
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Corinthe , prélat domestique de sa sainteté , assistant du trône pontifical , et le père Caselli , théologien . consultant de sa sainteté , pareillement munis de pleins pouvoirs en bonne et due forme ; Lesquels , après l'échange des pleins pouvoirs... 
