| Ludovic Sciout - 1872 - 514 pages
...fidèles dont la conduite m'a été ou me sera confiée par l'Église, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir en ce qui est de l'ordre politique la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le... | |
| Jean-Nicolas Jager - 1873 - 570 pages
...révolution a demandés. Il était conçu en ces termes : « Je, jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » Dans la disposition... | |
| Pierre-Joseph Proudhon - 1873 - 380 pages
...titre II, art. 5, le serment civique est ainsi conçu : « Je jure d'être fidèle à la Nation, a la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du Royaume, décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790... | |
| Jean Eugène DECORDE - 1873 - 128 pages
...sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, et, au civil, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. D Ensuite, M. Héquet,... | |
| Alexandre Dumas - 1873 - 328 pages
...premier de tous, le président fit entendre ces paroles : — Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir, de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. > Et tous les membres... | |
| France - 1834 - 586 pages
...l'A.'semblée nationale et des représentans de la naliun. « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au Roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le Roi. » Serment prononcé... | |
| 1920 - 690 pages
...la formule : « Je jure de remplir mes fonctions avec exactitude, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi ». Louis XVI sanctionna... | |
| Gilles Deregnaucourt, Didier Poton - 1994 - 316 pages
...les fidèles du diocèse (ou de la paroisse) qui m'est confié(e), d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi». Formule schismatique... | |
| Pierre Serna - 2005 - 578 pages
...de bien entendu, par la prestation du serment suivant : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi »'. Sur proposition... | |
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