 IX (10 septembre 1801) Le premier consul de la république française et Sa Sainteté le souverain pontife Pie VII ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs: Le premier consul, les citoyens Joseph Bonaparte, conseiller d'état, Cretet, conseiller...  Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801 - Page 1by Catholic Church - 1801 - 5 pagesFull view - About this book
 | Ferdinand Walter - 1862 - 628 pages
...re'publique francaise , et Sa Saintete le souverain pontife Pie VII, ont nomme' pour leurs ple'nipotentiaires respectifs : Le premier consul, les citoyens Joseph Bonaparte, conseiller d'Etat, Cretet, conseiller d'Etat, et Bernier, docteur en the'ologie , cure' de Saint - Laud d'Angers , munis de pleins pouvoirs.... | |
 | Heinrich Joseph Wetzer - 1864 - 562 pages
...l'Église de France, et, le 15 juillet 1801, il conclut avec, le Pape Pie VII le Concordat suivant : « Le premier Consul de la République française et...respectifs : Le premier Consul : les citoyens Joseph Ronaparte, conseiller d'État ; Cretet, conseiller d'État, et Hernier, docteur en théologie, curé... | |
 | 1872 - 744 pages
...Convention entre le gouvernement français et Sa Sainteté Pie' VII, échangée le 23 fructidor an IX (10 septembre 1801). Le premier consul de la république française, et Sa Sainteté le souverain Ollt ifc Pie VII, ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs: |i Le premier Otlsiil, les citoyens... | |
 | Alphonse Bertrand - 1882 - 390 pages
...CONVENTION ENTRE LE GOUVERNEMENT FRANÇAIS ET SA SAINTETÉ PIE VII, ÉCHANGÉE LE 23 FRUCTIDOR AN IX (10 SEPTEMBRE 1801). Le premier consul de la République...le Souverain Pontife Pie VII, ont nommé pour leurs plénipotentiaire» respectifs ; Le premier consul, les citoyens Joseph Bonaparte, conseiller d'État... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1882 - 604 pages
...s'exprimaitPortalis? Mais, messieurs, il suffit, pour se convaincra du contraire, de lire l'en-té te du document : i Le premier consul de la République française et...nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs.... > Voilà bien, si je ne me trompe, la formule des traités. c ...Le premier consul : le citoyen Joseph... | |
 | Tancrède Rothe - 1885 - 742 pages
...Convention entre le gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII, échangée le 23 fructidor an IX (1O septembre 1801). Le premier consul de la République française et Sa Sainteté le Souverain-Pontife Pie Vil ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs : Le premier consul,... | |
 | Émile Ollivier - 1886 - 724 pages
...promulgués et exécutés comme des lois de la République. § 1. — Convention avec le pape. (15 jufllet 1801). Le premier consul de la République française...consul, les citoyens Joseph Bonaparte, conseiller d'État; Cretet, conseiller d'État, et Bernier, docteur en théologie, curé de Saint-Laud d'Angers,... | |
 | Giovanni Berthelet - 1894 - 338 pages
...intelligences existant entre la France et le pape. Le voici: « Le premier consul de la république françoise et Sa Sainteté le souverain pontife Pie VII ont nommé...consul, les citoyens Joseph Bonaparte, conseiller d'état, Cretet, conseiller d'état, et Bernier, docteur en théologie, curé de Sainthaud d'Angers,... | |
 | abbé Alexandre Vergnes - 1905 - 248 pages
...Paris, le 15 juillet 1801 (26 messidor an IX), entre le Gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII. Le Premier Consul de la République française et...ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs, savoir : Le Premier Consul : les citoyens Joseph Bonaparte, conseiller d'Etat; Crétet, conseiller... | |
 | 1865 - 974 pages
...messidor an IX) entre le Gouvernement français et Sa Sainteté Pie VU. (Échange des ratifications le 10 septembre 1801*.) Le Premier Consul de la République Française, et Sa Sainteté le 1. Nous empruntons ces documents à l'intéressante collection que publie en ce moment M. de Clercq,... | |
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