 | Simon Goulart - 1758 - 708 pages
...France (i). Publiée en la Cour de Parlement à Paris , le treizième jour d'Août 1598, XA ENR i , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A...tous ceux qui ces préfentes lettres verront, Salut. Dieu nous aïant fait la grâce , par fa bonté infinie , de réduire fous notre obéiffance toutes... | |
 | Simon Goulart - 1758 - 712 pages
..., en quelques lieux Çf endroits quils foient , pour y être injlruits. Du 18 Août JLi ENR i , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfcntes lettres verront , Salut. Savoy: faifons , que comme fur ce que notre Procureur Général... | |
 | Michel Duperray - 1759 - 666 pages
...Concernant les Religieux de l'étroite obfcrvance de Cluny. Donné à Paris au mois d'Avril ij2i. LOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre : A tous préfens & à venir , Salut. Le feu Roi notre très honoré Seigneur & Bifayeul ayant ordonné par... | |
 | 1760 - 494 pages
...robéiQance de SM Publièe or Regijlrée en fa. Cour de Parlement 4 Paris le 6. Avril HEnty pat la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre. A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , falut. Nous avons par nos Lettres de déclaration publièes en notre . Parlement féant à Tours... | |
 | France - 1760 - 524 pages
...SUr lesRéitiiflîons. JLegiftrc! en Parlement II trois Décembre 1683. LOUIS, par la grace de Dicn ; Roi de France & de Navarre •, A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront,Salut, &c. Nous avons par ces Préfentes fîgnces de notre main , dit, déclaré & ordonné,... | |
 | France - 1761 - 776 pages
...Receveurs Généraux dts Finances* Regiftrte en lit Cour des Aydes lt premier Septembre 1 73 7'. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous -ceux quices préfentes Lettres verront1,- SALUT. Par l'Edit du mois d'Août 1669. portant Règlement pour... | |
 | France - 1761 - 754 pages
...demeurant. Vérifée tn la Cour des Aydes , le 1 6r Juin 163 £. . LOUIS , par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces Préfentes Lettres verront , falut. Nous avons reçu des plaintes des abus qui Te commettent en l'exécution de notre Edit du... | |
 | France - 1761 - 782 pages
..., & Greniers à Sel, &c. Regiftré en Parlement i Chambre des Comptes à" Cour des Aydes LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre ; A tous prefens & à venir , Salut. Quoique la création qui fut faite par Edit du mois de Décembre 1635.... | |
 | Daniel Jousse - 1761 - 604 pages
...elles rejjortijfent j 1 9 1 COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DU COMMERCE Du mois de Mars 1673. OUÏS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous préfents & à venir ; Salut. Comme le Commerce eft la fource de l'abondance publique & la richefledes... | |
 | Antoine Gaspard Boucher d'Argis - 1762 - 504 pages
...•Extrait det Regtflret du grand Confeil. »» TS" OUIS, par la grace de Dieu , Roi de France 1 s & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes. Lettres verront : Salut. Sçavoir faifons,. comme par Arrêt ce jourd'hui donné en notre grand Confeil , Entre nos amez les... | |
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ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut. 
