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" Après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle,... "
Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801 - Page 4
by Catholic Church - 1801 - 5 pages
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 9

France - 1839 - 598 pages
...sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme coniiance, pour le bien de la paix et de l'unité , toute espèce de sacrilices , même celui de leurs sièges. — D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce...
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Manuel du Droit ecclésistique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1840 - 464 pages
...nouvelle circonscription des diocèses français. 3. Sa Sainteté déclarera aux tilulairesdesévêchés français, qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cetîe exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins...
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The Dublin Review, Volumes 9-10

1840 - 1180 pages
...dioceses Fran^ais. " ill. Sa Saintete declarera aux titulaires des eveches Fran9ais, qu'elle attend d'enx avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de 1'unile, toute espece de sacrifice, meme celui de leurs sieges. " D'apres cette exhortation, s'ils...
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Liberté de l'église: 1er [-3e] examen

Pierre-Louis Parisis - 1844 - 378 pages
...Sainteté déclarera aux titulaires des Evêchés fran~ cais , qu'elle attend d'eux avec uue forme confiance , pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce do sacrifices, même celui du leurs sièges. D'après cette exhortation , s'ils se refusaient à ce...
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Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801

Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 pages
...nouvelle circonscription des diocèses français. 3. Sa sainteté déclarera aux titulaires des évôchés français, qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance,...paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, mémecclui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé...
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Histoire du pontificat de Pie VII.

Artaud de Montor - 1846 - 298 pages
...diocèses français. ARTICLE 3. » Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêcbés francais , qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance , pour...de l'unité , toute espèce de sacrifices , même la résignation de leurs siéges. » D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice...
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Manuel du droit public ecclésiastique Français

André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1847 - 608 pages
...tableau ce celle répartition, p. 230 et suiv. 3. Sa Saintelé déclarera aux titulaires des évèchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance...sacrifices, même celui de leurs sièges. » D'après celte exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé pour le bien de l'Église (refus néanmoins...
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Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ..., Volume 1

Michel André - 1847 - 582 pages
...circonscription des diocèses français. n ART. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évichés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. и D'après celte exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise...
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Liberté religieuse: étude sur la législation de la Russie et de la France en ...

François Christophe Edmond de Kellermann (duc de Valmy), François-Christophe-Edouard de Kellermann duc de Valmy - 1848 - 200 pages
...nouvelle circonscription des diocèses français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évécbés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance...toute espèce de sacrifices , même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé pour le bien de...
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Histoire universelle de l'église catholique, Volume 27

René François Rohrbacher - 1848 - 682 pages
...que pour le maintien de la tranquillité intérieure, ils sont convenus de ce qui suit : evêchés français, qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...de l'unité , toute espèce de sacrifices , même la résignation de leurs siéges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé...
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